CM

2 juillet 2025

Val d'Oust 20 délibérations

20

délibérations

8

Finances & Budget

4

Ressources humaines

2

Autres decisions

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Délibérations (20)

Finances & Budget 8 délibérations
3

D'EL 2025 049 FINANCES Adhésion à l'application mon Village

4

D'EL_2025_050_FINANCES_Attribution des subventions 2025 aux associations

5

D'EL_2025_051_FINANCES_Attr° s'ubv° asso de parents d'élèves

6

D'EL_2025_052_FINANCES_Attrib° s'ubv° financement de s'orties ou voyages scolaires

7

D'EL_2025_053_FINANCES_Adoption tarifs c'antine et garderie 2025-2026

8

D'EL 2025 054 FINANCES Attribution des indemnités 2025

9

D'EL 2025 055 FINANCES Inscript° budg BA l'ot de L'asnière

10

D'EL_2025_056_FINANCES_2025_056 Argent de poche _Revalorisation Indemnité

Ressources humaines 4 délibérations
17

D'EL_2025_063_RESS HUMAINES_Création d'un poste d'Adjoint technique à 21-35e

18

D'EL_2025_064_RESSOURCES HUMAINES Créat° poste d'agent Accueil AAP2eCl

19

D'EL_2025_065_RESSOURCES HUMAINES Création poste DGS au grade d'attaché

20

D'EL 2025 066 RESSOURCES HUMAINES Adopt° modif règlt ARTT

Autres decisions 2 délibérations
1

D'EL_2025_047_PROPOS L'IMINAIRES_D'ésign° s'ecrétaire de séance

2

D'EL 2025 048 PROPOS L'IMINAIRES Approb PV CM du 05 06 2025

Culture & Patrimoine 2 délibérations
11

D'EL 2025 057 URBANISME Cession parcelle ZA 0229

13

D'EL_2025_059_URBANISME_ D'énom° place d'evant l'école Pablo Picasso

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
12

D'EL 2025 058 URBANISME D'énom° voie lotissement L'asnière

14

D'EL_2025_060_HABITAT_Approbation du Plan Local de lHabitat 2026-2031

Environnement 2 délibérations
15

D'EL_2025_061_ENVIRONNEMENT Approbation du projet révisé du S'AGE Vilaine

16

D'EL_2025_062_ENVIRONNEMENT Inscript° de parcelles communales au régime forestier

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