2 juillet 2025
20
délibérations
8
Finances & Budget
4
Ressources humaines
2
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (20)
D'EL 2025 049 FINANCES Adhésion à l'application mon Village
D'EL_2025_050_FINANCES_Attribution des subventions 2025 aux associations
D'EL_2025_051_FINANCES_Attr° s'ubv° asso de parents d'élèves
D'EL_2025_052_FINANCES_Attrib° s'ubv° financement de s'orties ou voyages scolaires
D'EL_2025_053_FINANCES_Adoption tarifs c'antine et garderie 2025-2026
D'EL 2025 054 FINANCES Attribution des indemnités 2025
D'EL 2025 055 FINANCES Inscript° budg BA l'ot de L'asnière
D'EL_2025_056_FINANCES_2025_056 Argent de poche _Revalorisation Indemnité
D'EL_2025_063_RESS HUMAINES_Création d'un poste d'Adjoint technique à 21-35e
D'EL_2025_064_RESSOURCES HUMAINES Créat° poste d'agent Accueil AAP2eCl
D'EL_2025_065_RESSOURCES HUMAINES Création poste DGS au grade d'attaché
D'EL 2025 066 RESSOURCES HUMAINES Adopt° modif règlt ARTT
D'EL_2025_047_PROPOS L'IMINAIRES_D'ésign° s'ecrétaire de séance
D'EL 2025 048 PROPOS L'IMINAIRES Approb PV CM du 05 06 2025
D'EL 2025 057 URBANISME Cession parcelle ZA 0229
D'EL_2025_059_URBANISME_ D'énom° place d'evant l'école Pablo Picasso
D'EL 2025 058 URBANISME D'énom° voie lotissement L'asnière
D'EL_2025_060_HABITAT_Approbation du Plan Local de lHabitat 2026-2031
D'EL_2025_061_ENVIRONNEMENT Approbation du projet révisé du S'AGE Vilaine
D'EL_2025_062_ENVIRONNEMENT Inscript° de parcelles communales au régime forestier
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