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CM

10 avril 2025

Val d'Oust 16 délibérations

16

délibérations

5

Finances & Budget

4

Urbanisme & Travaux

4

Culture & Patrimoine

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Délibérations (16)

Finances & Budget 5 délibérations
3

D'EL_2025_20_ADM° GENERALE_CR décisions prises Maire par délégation du CM

4

Finances bp 2025 fongibilite des Credits

5

D'EL 2025 022 FINANCES Provision C'ET

6

D'EL 2025 023 FINANCES Vote des taux d'imposition

8

D'EL 2025 024 BUDGET PRINCIPAL Vote du BP 2025

Urbanisme & Travaux 4 délibérations
9

D'EL 2025 025 URBANISME Echange parcellaire

11

D'EL_2025_027A_URBANISME_Convention s'ervitude ENEDIS-Le Clos J'oubaud

11

D'EL_2025_027_URBANISME_Convention s'ervitude ENEDIS-Le Clos J'oubaud

12

D'EL_2025_028_URBANISME_Convention s'ervitude ENEDIS-Le Bagotaie

Culture & Patrimoine 4 délibérations
10

D'EL_2025_026B_URBANISME_Cession d'une parcelle communale cadastrée ZH0178

10

D'EL_2025_026A_URBANISME_Cession d'une parcelle communale cadastrée ZH0178

10

D'EL_2025_026_URBANISME_Cession d'une parcelle communale cadastrée ZH0178

13

D'EL 2025 029 URBANISME Dénomination de place

Autres decisions 2 délibérations
1

PROPOS LIMINAIRES_Désign° secrétaire de séance

2

D'EL 2025 19 PROPOS MIMINAIRES Approb PV CM du 20 03 2025

Environnement 1 délibération
14

D'EL_2025_030_TOURISME&PATR_Etude de valorisation de la mine de la Villeder

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