5 juin 2025
17
délibérations
8
Finances & Budget
4
Urbanisme & Travaux
3
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (17)
D'EL 2025 33 PROPOS L'IMINAIRES Décisions du Maire
D'EL_2025_35_C'IMETIERE_Approb° tarifs applicables dans c'imetières c'ommunaux
D'EL 2025 037 FINANCES Subvention au CCAS
D'EL 2025 038 FINANCES Renouvellement des adhésions
D'EL_2025_039_FINANCES_Subvention à l'assocation Les rives du D'oc
D'EL_2025_041_URBANISME_Fixation du prix de cession du bien cadastré ZA 0029
D'EL_2025_041_URBANISME_Fixation du prix de cession du bien cadastré ZA 0029
D'EL_2025_042_URBANISME_L'ot L'asnière_Fixat° prix de vente des terrains
D'EL 2025 040 URBANISME Mise à j'our de la BAN
D'EL_2025_043_URBANISME_Acquisition de terrains famille L'EGAL
D'EL 2025 044 URBANISME Acquis° portion parcelle AB 0050
D'EL_2025_045_URBANISME_Dénomination d'une voie d'esservant un lotissement
D'EL_2025_31_PROPOS L'IMINAIRES_D'ésign° s'ecrétaire de séance
D'EL 2025 32 PROPOS L'IMINAIRES Approb PV CM du 10 04 2025
D'EL_2025_34_C'IMETIERE_Révision du règlement des c'imetières
D'EL_2025_36_C'IMETIERE_Valid° reprise concessions et installation de c'aveaux
D'EL_2025_046_RESS HUMAINES_ S'ignature c'onvent° AMISEP_Renouvellt MAD de personnel
📬 Suivre Val d'Oust
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.