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CM

12 mars 2026

Val d'Oust 16 délibérations

16

délibérations

10

Finances & Budget

2

Urbanisme & Travaux

2

Autres decisions

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Délibérations (16)

Finances & Budget 10 délibérations
26

D'EL 2026 03 025 FINANCES Réal° fresque à la c'antine LCC

26

D'EL_2026_03_024_FINANCES Exo temporaire l'oyers maison médicale LCC

26

D'EL 2026 03 023 FINANCES Fixation du prix de vente de foin

26

D'EL 2026 03 022 FINANCES Fongibilité des crédits

26

21 finances Budget Principal Bp 2026

26

D'EL_2026_03_20_FINANCES BUDGET PRINCIPAL Vote des taux d'imposition 2026

26

D'EL 2026 03 017 FINANCES BP 2026 l'ot L'asnière

26

019 finances Budget Principal Affect Resultats 2025

26

D'EL 2026 03 018 FINANCES BUD PRINCIPAL Approb° CFU 2025

26

D'EL 2026 03 016 FINANCES CFU 2025 l'ot L'asnière

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
26

D'EL_2026_03_028_TRAVAUX Choix entreprise_Travaux réparat° pont

26

D'EL_2026_03_027_FINANCES Pôle c'ulturel et associatif Val° TS

Autres decisions 2 délibérations
26

D'EL_2026_03_014_PROPOS L'IMINAIRES_Approb PV CM du 18 02 26

26

D'EL_2026_02_013_PROPOS L'IMINAIRES_D'ésign° s'ecrétaire de séance

Ressources humaines 1 délibération
26

D'EL_2026_03_029_RH_Création poste accroisst temporaire d'activités

Administration 1 délibération
26

D'EL_2026_03_015__ADM° GENERALE_CR décisions prises Maire par délégation du CM

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