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CM

19 février 2026

Val d'Oust 13 délibérations

13

délibérations

6

Finances & Budget

4

Autres decisions

2

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (13)

Finances & Budget 6 délibérations
26

D'EL_2026_02_008_FINANCES_Fix° prix des c'aveaux deux places

26

D'EL_2026_02_009_Création budget annexe C'aveaux 2 places-C'imetière LCC

26

D'EL 2026 02 007 FINANCES Dde S'ubv° CCAS

26

D'EL_2026_02_006_FINANCES Dde de s'ubv except « Assistance-Organisation-S'ignaleur-S'urveillance »

26

D'EL_2026_02_005_FINANCES Dde de s'ubv except assoTWINGO MAROCO TOUR

265

D'EL 2026 02 004 FINANCES Dmde s'ubv° except USSAC Basket

Autres decisions 4 délibérations
1

D'EL_2026_02_001_PROPOS L'IMINAIRES_D'ésign° s'ecrétaire de séance

26

D'EL_2026_02_002_PROPOS L'IMINAIRES_Approb PV CM du 11 12 2025

26

D'EL 2026 02 003 ADM° GENERALE CR décisions

26

D'EL_2026_02_001_PROPOS L'IMINAIRES_D'ésign° s'ecrétaire de séance

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
26

D'EL 2026 02 012 Amgt Terrain le clos J'oubaud

26

D'EL 2026 02 010 Avenants marché pole c'ulturel

Culture & Patrimoine 1 délibération
26

D'EL 2026 02 011 Cession portion parcelle ZA 455

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