Conseil municipal du 2025-06-02

Vallière 2 juin 2025 13 délibérations
Document source

13

délibérations

6

Finances & Budget

2

Autres decisions

2

Sport

Résumé

Synthèse

13 délibérations - Délib 2025-037 Finances Prise en charge d'une facture d'électricité - Délib 2025-036 Finances Virement de crédits n° 1 Budget Général 2025 (trottoirs) - Délib 2025-035 Finances Décision modificative n° 1 Budget Général 2025 (pour solder l'avance forfaitaire pour l'aménagem - Délib 2025-034 Finances Ecole St Joseph participation 2025 - Délib 2025-033 Finances Subventions 2025 aux associations - Délib 2025-032 Finances Tarifs de la cantine scolaire - Délib 2025-031 Affaires Générales SIEIL Validation d'une convention de mandat relative à l'organisation de la procédure - Délib 2025-030 Affaires Générales Convention GRDF pour faire suite à la convention cadre, acceptation de la convention p - Délib 2025-029 Affaires Générales Convention Acceptation de la convention de mise à disposition de terrain (parcelles D - Délib 2025-028 Affaires Générales Approbation du règlement intérieur de la salle Maurice DURON (salle des associations) - Délib 2025-027 Affaires Générales Approbation du règlement intérieur du parc sportif et de loisirs intergénérationnel - Délib 2025-026 Affaires Générales Coupes de foin - Délib 2025-025 Personnel Avancement de grades 2025

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Délibérations (13)

💶 Finances & Budget 6 délibérations
2025

Délib 2025 — 037 Finances Prise en charge d'une facture d'électricité

2025

Délib 2025 — 036 Finances Virement de crédits n° 1 Budget Général 2025 (trottoirs)

2025

Délib 2025 — 035 Finances Décision modificative n° 1 Budget Général 2025 (pour solder l'avance forfaitaire pour l'aménagement du parc sportif et de loisirs intergénérationnel)

2025

Délib 2025 — 034 Finances Ecole St Joseph participation 2025

2025

Délib 2025 — 033 Finances Subventions 2025 aux associations

2025

Délib 2025 — 032 Finances Tarifs de la cantine scolaire

📄 Autres decisions 2 délibérations
2025

Délib 2025 — 031 Affaires Générales SIEIL Validation d'une convention de mandat relative à l'organisation de la procédure d'appel à initiative privée (AIP) pour le déploiement de bornes de recharge pour

2025

Délib 2025 — 026 Affaires Générales Coupes de foin

Sport 2 délibérations
2025

Délib 2025 — 030 Affaires Générales Convention GRDF pour faire suite à la convention cadre, acceptation de la convention particulière (annexe 4) pour télérelevé des compteur gaz - GYMNASE

2025

Délib 2025 — 027 Affaires Générales Approbation du règlement intérieur du parc sportif et de loisirs intergénérationnel

🌱 Environnement 1 délibération
2025

Délib 2025 — 029 Affaires Générales Convention Acceptation de la convention de mise à disposition de terrain (parcelles D 198 et D 200) avec l'école élémentaire dans le cadre de l'Atlas de la biodiversi

🤝 Vie associative 1 délibération
2025

Délib 2025 — 028 Affaires Générales Approbation du règlement intérieur de la salle Maurice DURON (salle des associations)

👥 Ressources humaines 1 délibération
2025

Délib 2025 — 025 Personnel Avancement de grades 2025

WEB recia:2025:7851:2025-06-02
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