CM

2 juin 2025

Vallière 13 délibérations

13

délibérations

6

Finances & Budget

2

Autres decisions

2

Sport

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Délibérations (13)

Finances & Budget 6 délibérations
2025

Délib 2025 — 037 Finances Prise en charge d'une facture d'électricité

2025

Délib 2025 — 036 Finances Virement de crédits n° 1 Budget Général 2025 (trottoirs)

2025

Délib 2025 — 035 Finances Décision modificative n° 1 Budget Général 2025 (pour solder lavance forfaitaire pour l'aménagement du parc sportif et de loisirs intergénérationnel)

2025

Délib 2025 — 034 Finances Ecole St Joseph participation 2025

2025

Délib 2025 — 033 Finances Subventions 2025 aux associations

2025

Délib 2025 — 032 Finances Tarifs de la cantine scolaire

Autres decisions 2 délibérations
2025

Délib 2025 — 031 Affaires Générales SIEIL Validation d'une convention de mandat relative à l'organisation de la procédure dappel à initiative privée (AIP) pour le déploiement de bornes de recharge pour

2025

Délib 2025 — 026 Affaires Générales Coupes de foin

Sport 2 délibérations
2025

Délib 2025 — 030 Affaires Générales Convention GRDF pour faire suite à la convention cadre, acceptation de la convention particulière (annexe 4) pour télérelevé des compteur gaz - GYMNASE

2025

Délib 2025 — 027 Affaires Générales Approbation du règlement intérieur du parc sportif et de loisirs intergénérationnel

Urbanisme & Travaux 1 délibération
2025

Délib 2025 — 029 Affaires Générales Convention Acceptation de la convention de mise à disposition de terrain (parcelles D 198 et D 200) avec l'école élémentaire dans le cadre de lAtlas de la biodiversi

Vie associative 1 délibération
2025

Délib 2025 — 028 Affaires Générales Approbation du règlement intérieur de la salle Maurice DURON (salle des associations)

Ressources humaines 1 délibération
2025

Délib 2025 — 025 Personnel Avancement de grades 2025

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