CM

30 juin 2025

Vallière 8 délibérations

8

délibérations

3

Ressources humaines

2

Finances & Budget

2

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

8 délibérations - Délib 2025-045 Finances : Virement de crédits n° 5 Budget Général (Eglise) - Finances : Subventions exceptionnelles 2025 pour l'école maternelle "La Vallée du Lac" - Délib 2025-043 Aménagement du Territoire : Chemin rural n° 4 à la Sommerie, fixation du prix de vente et du prix d'achat - Délib 2025-041 Personnel : Protection sociale complémentaire santé au 1er janvier 2026 - Adhésion à la convention de par - Délib 2025-042 Recensement de la population : désignation de deux coordonnateurs - Délib 2025-040 Personnel : Rentrée scolaire septembre 2025 : Contrats temporaires pour la cantine et le service scolaire - Personnel : Rentrée scolaire septembre 2025 : personnel municipal : Modification de l'effectif - Délib 2025-038 Affaires Générales : Convention : Acceptation de la convention tripartite avec SNCF RESEAU, la commune de
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Délibérations (8)

👥 Ressources humaines 3 délibérations
2025

Délib 2025 — 041 Personnel : Protection sociale complémentaire santé au 1er janvier 2026 - Adhésion à la convention de participation santé et à son contrat collectif associé souscrit par le Centre de Fe

2025

Délib 2025 — 040 Personnel : Rentrée scolaire septembre 2025 : Contrats temporaires pour la cantine et le service scolaire

2025

Personnel : Rentrée scolaire septembre 2025 : personnel municipal : Modification de leffectif

💶 Finances & Budget 2 délibérations
2025

Délib 2025 — 045 Finances : Virement de crédits n° 5 Budget Général (Eglise)

2025

Finances : Subventions exceptionnelles 2025 pour l'école maternelle "La Vallée du Lac"

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
2025

Délib 2025 — 043 Aménagement du Territoire : Chemin rural n° 4 à la Sommerie, fixation du prix de vente et du prix dachat suite à la modification du tracé

2025

Délib 2025 — 038 Affaires Générales : Convention : Acceptation de la convention tripartite avec SNCF RESEAU, la commune de Saint-Laurent-de-Lin et la commune de Château-la-Vallière concernant le pont du

📄 Autres decisions 1 délibération
2025

Délib 2025 — 042 Recensement de la population : désignation de deux coordonnateurs

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