Conseil municipal du 2026-01-26

Vallière 26 janvier 2026 6 délibérations
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délibérations

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Autres decisions

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Finances & Budget

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Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

6 délibérations - Délib D_2026_006 Finances : Demande de subvention "Amendes de police" pour la phase 2 des travaux de sécurisation aux ab - Délib D_2026_005 Intercommunalité : Syndicat Intercommunal Cavités 37 - Approbation du retrait du syndicat de la commune - Délib D_2026_004 Intercommunalité : Syndicat Intercommunal Cavités 37 - Approbation de l'adhésion au syndicat de la comm - Délib D_2026_003 Intercommunalité : CC TOVAL : le conseil municipal n'approuve pas le rapport de la commission locale d' - Délib D_2026_002 Intercommunalité : CC TOVAL: Opposition au transfert de la compétence "Plan Local d'Urbanisme Intercomm - Délib D_2026_001 Affaires Générales : Convention, renouvellement de la convention pour la récupération d'animaux errants

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Délibérations (6)

📄 Autres decisions 4 délibérations
2026

Délib D_2026_005 Intercommunalité : Syndicat Intercommunal Cavités 37 - Approbation du retrait du syndicat de la commune de Cigogné

2026

Délib D_2026_004 Intercommunalité : Syndicat Intercommunal Cavités 37 - Approbation de l'adhésion au syndicat de la commune de Cheillé

2026

Délib D_2026_003 Intercommunalité : CC TOVAL : le conseil municipal n'approuve pas le rapport de la commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT) relatif au transfert de la compétence

2026

Délib D_2026_001 Affaires Générales : Convention, renouvellement de la convention pour la récupération d'animaux errants

💶 Finances & Budget 1 délibération
2026

Délib D_2026_006 Finances : Demande de subvention "Amendes de police" pour la phase 2 des travaux de sécurisation aux abords de l'école Saint Joseph, avenue du Général Leclerc

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2026

Délib D_2026_002 Intercommunalité : CC TOVAL: Opposition au transfert de la compétence "Plan Local d'Urbanisme Intercommunal" (PLUI) à la communauté de communes Touraine Ouest Val de Loire

WEB recia:2026:7851:2026-01-26
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