CM

26 janvier 2026

Vallière 6 délibérations

6

délibérations

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Autres decisions

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Finances & Budget

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Urbanisme & Travaux

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Délibérations (6)

Autres decisions 4 délibérations
2026

Délib D_2026_005 Intercommunalité : Syndicat Intercommunal Cavités 37 - Approbation du retrait du syndicat de la commune de Cigogné

2026

Délib D_2026_004 Intercommunalité : Syndicat Intercommunal Cavités 37 - Approbation de ladhésion au syndicat de la commune de Cheillé

2026

Délib D_2026_003 Intercommunalité : CC TOVAL : le conseil municipal napprouve pas le rapport de la commission locale dévaluation des charges transférées (CLECT) relatif au transfert de la compétence

2026

Délib D_2026_001 Affaires Générales : Convention, renouvellement de la convention pour la récupération danimaux errants

Finances & Budget 1 délibération
2026

Délib D_2026_006 Finances : Demande de subvention "Amendes de police" pour la phase 2 des travaux de sécurisation aux abords de l'école Saint Joseph, avenue du Général Leclerc

Urbanisme & Travaux 1 délibération
2026

Délib D_2026_002 Intercommunalité : CC TOVAL: Opposition au transfert de la compétence "Plan Local d'Urbanisme Intercommunal" (PLUI) à la communauté de communes Touraine Ouest Val de Loire

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