Conseil municipal du 2025-09-29

Logement social — Participation pour le financement de la construction de 30 logements en PLAI et PLUS sis 24 Résidence Président Le Bris -avenue de la Marne- Opération Le Bris

Garantie d emprunt 64 279 — Association Vannes Ménimur Tennis Club Travaux de couverture de deux pistes de padel

Garantie d emprunt 4 104 152 — Office Public de l Habitat du Morbihan- Morbihan Habitat - Construction de 33 logements en Centre d hébergement d urgence sis Rue de Strasbourg

Équipements sportifs mis à disposition des lycées Participation aux frais de fonctionnement Année scolaire 2024-2025

Équipements sportifs mis à disposition des collèges Participation aux frais de fonctionnement Année scolaire 2024-2025

Associations sportives — Conventions de partenariats 2025-2026

Friches commerciales — Instauration d une taxe

Subventions attribuées à des tiers

Compagnie des Ports du Morbihan — Augmentation du capital social

Pôle d Echanges Multimodal — Dépose-minute - Acquisition d un terrain

Complexe sportif Saint — Exupéry - Avenant n° 1

Compagnie des Ports du Morbihan — Contrat de concession des lagunes de Tohannic - Avenant

Groupement d achats avec Golfe du Morbihan-Vannes agglomération - Intégration à la Centrale d Achat du Numérique et des Télécoms -CANUT-

Service ADS - Avenant financier à la convention avec Golfe du Morbihan Vannes agglomération - Approbation

Rugby Club Vannetais — Convention d objectifs et de moyens 2025-2026

Plan Local de l Habitat 2026 — 2031 - Avis de la commune

Indemnité de Suivi et d Orientation des Élèves - ISOE

Protection sociale complémentaire — Contrat santé - Adhésion

Tableau des emplois

Cliscouët — Rue Jean-François de Surville - Cession de terrain à l Organisme Foncier Solidaire -OFS-

Acquisition d uvres

Coûts de transport et de prise en charge des personnes en ivresse publique et manifeste par la Police Municipale - Facturation

Reprise des micro — crèches Montessori - Avis