Conseil municipal du 2025-09-29

Vannes 29 septembre 2025 23 délibérations
Document source

23

délibérations

8

Finances & Budget

5

Urbanisme & Travaux

3

Autres decisions

Résumé

Synthèse

23 délibérations - Logement social - Participation pour le financement de la construction de 30 logements en PLAI et PLUS sis 24 Résidence - Garantie d emprunt 64 279 - Association Vannes Ménimur Tennis Club Travaux de couverture de deux pistes de padel - Garantie d emprunt 4 104 152 - Office Public de l Habitat du Morbihan- Morbihan Habitat - Construction de 33 logements - Coûts de transport et de prise en charge des personnes en ivresse publique et manifeste par la Police Municipale - Factu - Service ADS - Avenant financier à la convention avec Golfe du Morbihan Vannes agglomération - Approbation - Équipements sportifs mis à disposition des lycées Participation aux frais de fonctionnement Année scolaire 2024-2025 - Compagnie des Ports du Morbihan - Augmentation du capital social - Pôle d Echanges Multimodal - Dépose-minute - Acquisition d un terrain - Rugby Club Vannetais - Convention d objectifs et de moyens 2025-2026 - Équipements sportifs mis à disposition des collèges Participation aux frais de fonctionnement Année scolaire 2024-2025 - Cliscouët - Rue Jean-François de Surville - Cession de terrain à l Organisme Foncier Solidaire -OFS- - Associations sportives - Conventions de partenariats 2025-2026 - Plan Local de l Habitat 2026-2031 - Avis de la commune - Reprise des micro-crèches Montessori - Avis - Acquisition d uvres - Complexe sportif Saint-Exupéry - Avenant n° 1 - Friches commerciales - Instauration d une taxe - Compagnie des Ports du Morbihan - Contrat de concession des lagunes de Tohannic - Avenant - Subventions attribuées à des tiers - Indemnité de Suivi et d Orientation des Élèves - ISOE

⚡ Résumé IA disponible

Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.

Débloquer le résumé IA

Délibérations (23)

💶 Finances & Budget 8 délibérations
250929

Logement social — Participation pour le financement de la construction de 30 logements en PLAI et PLUS sis 24 Résidence Président Le Bris -avenue de la Marne- Opération Le Bris

250929

Garantie d emprunt 64 279 — Association Vannes Ménimur Tennis Club Travaux de couverture de deux pistes de padel

250929

Garantie d emprunt 4 104 152 — Office Public de l Habitat du Morbihan- Morbihan Habitat - Construction de 33 logements en Centre d hébergement d urgence sis Rue de Strasbourg

250929

Équipements sportifs mis à disposition des lycées Participation aux frais de fonctionnement Année scolaire 2024-2025

250929

Équipements sportifs mis à disposition des collèges Participation aux frais de fonctionnement Année scolaire 2024-2025

250929

Associations sportives — Conventions de partenariats 2025-2026

250929

Friches commerciales — Instauration d une taxe

250929

Subventions attribuées à des tiers

🏗️ Urbanisme & Travaux 5 délibérations
250929

Compagnie des Ports du Morbihan — Augmentation du capital social

250929

Pôle d Echanges Multimodal — Dépose-minute - Acquisition d un terrain

250929

Complexe sportif Saint — Exupéry - Avenant n° 1

250929

Compagnie des Ports du Morbihan — Contrat de concession des lagunes de Tohannic - Avenant

250929

Groupement d achats avec Golfe du Morbihan-Vannes agglomération - Intégration à la Centrale d Achat du Numérique et des Télécoms -CANUT-

📄 Autres decisions 3 délibérations
250929

Service ADS - Avenant financier à la convention avec Golfe du Morbihan Vannes agglomération - Approbation

250929

Rugby Club Vannetais — Convention d objectifs et de moyens 2025-2026

250929

Plan Local de l Habitat 2026 — 2031 - Avis de la commune

👥 Ressources humaines 3 délibérations
250929

Indemnité de Suivi et d Orientation des Élèves - ISOE

250929

Protection sociale complémentaire — Contrat santé - Adhésion

250929

Tableau des emplois

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
250929

Cliscouët — Rue Jean-François de Surville - Cession de terrain à l Organisme Foncier Solidaire -OFS-

250929

Acquisition d uvres

Sport 1 délibération
250929

Coûts de transport et de prise en charge des personnes en ivresse publique et manifeste par la Police Municipale - Facturation

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
250929

Reprise des micro — crèches Montessori - Avis

WEB megalis:2025:20709:2025-09-29
Ouvrir →

📬 Suivre Vannes

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.