Conseil municipal du 2025-06-30

Zone du Prat — Kergolven - Cession avec déclassement anticipé

TREN LAB — Protocole transactionnel

Pôle d Echanges Multimodal — Cession à SNCF Gares et Connexions

Ancienne école normale d institutrices — Cession par l Etablissement Public Foncier -EPF- de Bretagne

Enceinte urbaine Politique d accompagnement des propriétaires privés Retrait de la végétation

Les Emancipéés Convention d objectifs et de moyens Exercice 2025

Chapelle Notre — Dame du Rohic Demande de classement au titre des Monuments Historiques

Restauration du grand orgue de Saint — Patern Travaux complémentaires et mécénat

Vannes Échos Jazz — Golfe du Morbihan-Vannes agglomération Convention d objectifs et de moyens 2025-2026

Chapelle Saint — Yves Demande de classement au titre des Monuments Historiques

Les Basses Réunies Convention d objectifs et de moyens 2025-2026-2027

Rue du Jointo — Délaissé de terrain - Cession

Chapeau Rouge — Chemin rural - Clôture de l enquête publique - Décision d aliénation

Admissions en non valeur

Modification des autorisations de programmes et crédits de paiements

Affectations des résultats 2024

Avenue Paul Cézanne Réfection de voirie - Convention de financement entre Golfe du Morbihan-Vannes agglomération et la Ville de Vannes

Approbation du compte de gestion du trésorier principal

Tarifs à l année scolaire - Cadrage

Taxe d Aménagement Majorée — Evolution des secteurs et montants

Logement social — Participation pour le financement de la construction de 70 logements en PLAI sis Rue de Normandie - Résidence sociale pour jeunes actifs

Garanties d emprunt — Modification du règlement

Garantie d emprunt 199 034 09 — Espacil Habitat SA HLM Rénovation de la cuisine collective de la Résidence Edilys EHPAD pour personnes âgées autonomes et semi-autonomes

Garantie d emprunt 4 980 091 — Office Public de lHabitat du Morbihan - Morbihan Habitat- Construction de 42 logements sis Quai de la Rabine opération Blue Dock

Subventions attribuées à des tiers

Allée Marguerite Chabay — Constitution d une servitude de passage

Route de Sainte — Anne - Piste cyclable - Acquisitions

Année 2024 — Bilan des acquisitions et des cessions

Dénomination de voies

Camping de Conleau — Délégation de service public - Attribution

Parc exposition Chorus — Délégation de service public - Attribution

Golfe du Morbihan Vannes Tourisme — Présentation du rapport de la Chambre Régionale des Comptes

Vente aux enchères de véhicules

Golfe du Morbihan — Vannes agglomération - Recomposition de l organe délibérant - Accord local

SPL Equipements du Morbihan — Modification du représentant

Contrat de ville 2025 — Présentation de la programmation

Règlement intérieur relatif aux conduites addictives

Déontologie et laïcité — Rapport annuel - 2024

Convention de mécénat entre la ville de Vannes et le Rugby Club de Vannes -RCV - Approbation

SPL Stationnement — Convention de mise à disposition de personnel

Recrutement des apprentis 2025

Instauration du contrat d engagement éducatif dans les ALSH

Tableau des emplois

Réseau de chaleur urbain — Délégation de service public - Principe et lancement de la procédure

Fonds vert — Aide aux maires bâtisseurs

Démarche du facilitateur de parcours — Approbation d une charte

Complexe sportif de Luscanen — Opération d autoconsommation collective d énergies

Parking Saint — Joseph - Parking République - Délégation de service public - Principe et lancement de la procédure

Politique de la Ville — Convention de coopération entre la ville de Vannes et Golfe du Morbihan-Vannes agglomération

Plan partenarial de gestion de la demande -PPGD- et d information du demandeur de logement social - Avis sur le projet 2025-2030

Bureau Information Jeunesse — Renouvellement du label