CM

30 septembre 2024

Vannes 29 délibérations

29

délibérations

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Urbanisme & Travaux

5

Finances & Budget

5

Culture & Patrimoine

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Délibérations (29)

Urbanisme & Travaux 7 délibérations

Clos de la Haie — Espace vert - Acquisition

Pôle d Echanges Multimodal — PEM- - Rue de Strasbourg - Acquisition

C'onl'eau — Acquisition d un espace vert

Compagnie des Ports du Morbihan — Augmentation de capital

Parkings Centre et Loi — Délégation de service public - Renouvellement

Camping de Conl'eau — Délégation de service public - Renouvellement

Port de plaisance — Concession - Avenant n°4 - Passerelle - Parkings

Finances & Budget 5 délibérations

Diwan — Subvention exceptionnelle - Attribution

Lever au scanner et vectorisation des remparts de la Ville de Vannes - Pénalités de retard - Remise gracieuse partielle

EHPAD Sabine de Nanteuil — Subvention d équipement

Subventions aux associations

Stade Jo Courtel — Mini synthétique - Création de locaux de rangement

Culture & Patrimoine 5 délibérations

Route de Sainte — Anne - Piste cyclable - Echange foncier

Chapeau Rouge — Chemin rural - D'ésaffectation - Enquête publique - Ouverture

Chapeau Rouge — D'esserte par les transports en c'ommun et les modes doux - Echange foncier

Festival d Arvor — Convention d objectifs et de moyens - 2025-2027

Association La Semaine du Golfe - Adhésion

Environnement 3 délibérations

Nouveaux conseillers municipaux — Modification des représentations

Plan de prévention du bruit dans l environnement

Participation financière à la révision de la charte du Parc Naturel Régional du Golfe du Morbihan

Sport 3 délibérations

Associations sportives — Conventions de partenariat 2024-2025

Equipements sportifs mis à disposition des lycées Participation aux frais de fonctionnement Année scolaire 2023-2024

Equipements sportifs mis à disposition des collèges Participation aux frais de fonctionnement Année scolaire 2023-2024

Autres decisions 3 délibérations

Tour de France Féminin 2025 — Convention bipartite Ville-Région

Rugby Club Vannetais — Convention d objectifs et de moyens 2024-2025

Territoire Zéro Non Recours — Convention de reversement

Numérique 1 délibération

Territoire Zéro Chômeurs de Longue Durée -TZCLD- - Convention avec l association Nov Ita Convention de responsabilité conjointe en matière de sécurisation des données dans le traitement et la complétu

Administration 1 délibération

Nouveaux conseillers municipaux — Installation

Ressources humaines 1 délibération

Cabinet du Maire — Recrutement de deux collaboratrices de cabinet

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