Conseil municipal du 2024-06-24

ANNULE ET REMPLACE — Budget supplémentaire 2024 - Budget annexe du Port de commerce

ANNULE ET REMPLACE — Budget supplémentaire 2024 - Budget annexe des Lotissements d'habitation

ANNULE ET REMPLACE — Budget supplémentaire 2024 - Budget annexe des Parcs de stationnement

ANNULE ET REMPLACE — Budget supplémentaire 2024 - Budget annexe des Restaurants

ANNULE ET REMPLACE — Budget supplémentaire 2024 - Budget principal

Association Comité de Salon Vannes Agglo golfe du Morbihan - Achat d un jeu inclusif - Acceptation du don

Boulevard des Iles — Liaison cyclable Vannes - Arradon - Demande de subvention

Porte Poterne — La cour des miracles - Indemnités d éviction

Fiscalité d Urbanisme valeur forfaitaire des aires de stationnement non closes et non intégrées dans la verticalité du bâti

Vente aux enchères de matériel

Opération d Aménagement et de Programmation -OAP- - Taxe d aménagement majorée - Création et modification

Tarifs à l année scolaire 2024 — 2025 - Cadrage et évolutions

Admissions en non valeur

Durées d amortissement des budgets M57

Modification des autorisations de programmes et crédits de paiement

Subventions aux associations

Affectation des résultats — Budget principal et budgets annexes

Approbation du compte de gestion du Trésorier principal

Année 2023 — Bilan des acquisitions et des cessions

Quartier Nord Gare — Opérations immobilières - Régularisations foncières

Kercado — Rue Montaigne - Acquisition dun ensemble immobilier

Plan Local d Urbanisme — Secteurs Déjà Urbanisés - Révision allégée

Route de Sainte — Anne - Piste cyclable - Acquisition de terrains

Clos de la Haie Acquisition dune parcelle non bâtie

Ménimur Régularisations foncières avec Morbihan Habitat

Projet de centre pénitentiaire — Déclaration d utilité publique emportant mise en compatibilité du plan local d urbanisme - Avis

SPL Equipements du Morbihan — Augmentation de capital

Constitution d un groupement de commandes intercommunal pour une assistance à maîtrise d ouvrage sur le champ de la lecture publique

Protocole patinoire

Marché de plein air — Modification du règlement

Ecoles publiques et privées Participation Arbre de Noël

Halles des Lices — Modification du règlement intérieur

Lutte contre les mégots — Conventionnement avec ALCOME

Conseil Municipal Jeunes Renouvellement 2024 - 2026

Contrat de ville 2024 — Présentation de la programmation

Quotients familiaux — Actualisation

Bilan déontologie et laïcité

Opération de Restauration Immobilière — Exclusion d un immeuble

Parking St Joseph — Désaffectation et déclassement d une parcelle

Création d une Direction des Affaires Culturelles Mutualisée -DAC- - Convention

Conservatoire à Rayonnement Départemental - Golfe du Morbihan Vannes Agglomération Convention d objectifs et de moyens et Convention financière 2024-2026

Festival Les Émancipéés — Convention d objectifs et de moyens 2024

Stade de la Rabine — Evolution et modernisation Phase 2

Création d un terrain de basket 3x3

Stade de Kérizac — Création de vestiaires

Jardin du souvenir animalier de Kermesquel - Modification du règlement intérieur

Lutte contre les déchets abandonnés diffus - Conventionnement avec CITEO

Nouveau conseiller municipal — Installation et modification des représentations

Tableau des emplois — Modification

Ecoles privées — Dotation en matériels informatiques Choix des établissements