Conseil municipal du 2024-09-30
29
délibérations
6
Environnement
5
Sport
5
Autres decisions
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (29)
Nouveaux conseillers municipaux — Modification des représentations
Nouveaux conseillers municipaux — Installation
Conleau — Acquisition d un espace vert
Chapeau Rouge — Chemin rural - Désaffectation - Enquête publique - Ouverture
Participation financière à la révision de la charte du Parc Naturel Régional du Golfe du Morbihan
Camping de Conleau — Délégation de service public - Renouvellement
Chapeau Rouge — Desserte par les transports en commun et les modes doux - Echange foncier
Associations sportives — Conventions de partenariat 2024-2025
Equipements sportifs mis à disposition des lycées Participation aux frais de fonctionnement Année scolaire 2023-2024
Stade Jo Courtel — Mini synthétique - Création de locaux de rangement
Equipements sportifs mis à disposition des collèges Participation aux frais de fonctionnement Année scolaire 2023-2024
Compagnie des Ports du Morbihan — Augmentation de capital
Tour de France Féminin 2025 — Convention bipartite Ville-Région
Cabinet du Maire — Recrutement de deux collaboratrices de cabinet
Rugby Club Vannetais — Convention d objectifs et de moyens 2024-2025
Territoire Zéro Non Recours — Convention de reversement
Clos de la Haie — Espace vert - Acquisition
Pôle d Echanges Multimodal — PEM- - Rue de Strasbourg - Acquisition
Route de Sainte — Anne - Piste cyclable - Echange foncier
Port de plaisance — Concession - Avenant n°4 - Passerelle - Parkings
Diwan — Subvention exceptionnelle - Attribution
EHPAD Sabine de Nanteuil — Subvention d équipement
Subventions aux associations
Lever au scanner et vectorisation des remparts de la Ville de Vannes - Pénalités de retard - Remise gracieuse partielle
Festival d Arvor — Convention d objectifs et de moyens - 2025-2027
Territoire Zéro Chômeurs de Longue Durée -TZCLD- - Convention avec l association Nov Ita Convention de responsabilité conjointe en matière de sécurisation des données dans le traitement et la complétu
Plan de prévention du bruit dans l environnement
Association La Semaine du Golfe - Adhésion
Parkings Centre et Loi — Délégation de service public - Renouvellement
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