CM

30 septembre 2024

Vannes 29 délibérations

29

délibérations

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Environnement

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Sport

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Autres decisions

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Délibérations (29)

Environnement 5 délibérations

Nouveaux conseillers municipaux — Modification des représentations

Nouveaux conseillers municipaux — Installation

Chapeau Rouge — Chemin rural - D'ésaffectation - Enquête publique - Ouverture

Participation financière à la révision de la charte du Parc Naturel Régional du Golfe du Morbihan

Camping de Conl'eau — Délégation de service public - Renouvellement

Sport 5 délibérations

Chapeau Rouge — D'esserte par les transports en c'ommun et les modes doux - Echange foncier

Associations sportives — Conventions de partenariat 2024-2025

Equipements sportifs mis à disposition des lycées Participation aux frais de fonctionnement Année scolaire 2023-2024

Stade Jo Courtel — Mini synthétique - Création de locaux de rangement

Equipements sportifs mis à disposition des collèges Participation aux frais de fonctionnement Année scolaire 2023-2024

Autres decisions 5 délibérations

Compagnie des Ports du Morbihan — Augmentation de capital

Tour de France Féminin 2025 — Convention bipartite Ville-Région

Cabinet du Maire — Recrutement de deux collaboratrices de cabinet

Rugby Club Vannetais — Convention d objectifs et de moyens 2024-2025

Territoire Zéro Non Recours — Convention de reversement

Finances & Budget 3 délibérations

Diwan — Subvention exceptionnelle - Attribution

EHPAD Sabine de Nanteuil — Subvention d équipement

Subventions aux associations

Parcs & Espaces verts 2 délibérations

Clos de la Haie — Espace vert - Acquisition

C'onl'eau — Acquisition d un espace vert

Urbanisme & Travaux 2 délibérations

Pôle d Echanges Multimodal — PEM- - Rue de Strasbourg - Acquisition

Route de Sainte — Anne - Piste cyclable - Echange foncier

Culture & Patrimoine 2 délibérations

Lever au scanner et vectorisation des remparts de la Ville de Vannes - Pénalités de retard - Remise gracieuse partielle

Festival d Arvor — Convention d objectifs et de moyens - 2025-2027

Transport & Mobilité 2 délibérations

Parkings Centre et Loi — Délégation de service public - Renouvellement

Port de plaisance — Concession - Avenant n°4 - Passerelle - Parkings

Numérique 1 délibération

Territoire Zéro Chômeurs de Longue Durée -TZCLD- - Convention avec l association Nov Ita Convention de responsabilité conjointe en matière de sécurisation des données dans le traitement et la complétu

Social & Santé 1 délibération

Plan de prévention du bruit dans l environnement

Vie associative 1 délibération

Association La Semaine du Golfe - Adhésion

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