CM

19 février 2024

Vannes 21 délibérations

21

délibérations

5

Culture & Patrimoine

5

Urbanisme & Travaux

3

Ressources humaines

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Délibérations (21)

Culture & Patrimoine 5 délibérations

Ménimur — Avenue Paul Cézanne - Cession d'un terrain

Vannes Echos Jazz — Ville de Vannes - Golfe du Morbihan-Vannes agglomération - Institut de Recherche pour les Musiques Transatlantiques - Convention tripartite

Boulevard des îles — Installation d un cabinet médical - Cession de terrain

Société Polymathique du Morbihan — Convention d objectifs et de moyens

Les Artisans Filmeurs — Convention d objectifs et de moyens 2024-2026

Urbanisme & Travaux 5 délibérations

Dénomination de voies

Centre ville — Rempart - Acquisition rue Porte Poterne

Château GAILLARD et siège de la Polymathique - Donation et acquisition

Château GAILLARD — Acquisition complémentaire

Marchés notifiés 2023

Ressources humaines 3 délibérations

Adhésion au Centre de Gestion du Morbihan 56 - Calcul des allocations de retour à l emploi -ARE-

Modification du Règlement du temps de travail

Tableau des emplois

Autres decisions 2 délibérations

ANNULE ET REMPLACE — Demande de protection fonctionnelle - Avis du conseil municipal

Demande de protection fonctionnelle — Avis du conseil municipal

Finances & Budget 2 délibérations

ANNULE ET REMPLACE — Subventions aux associations

Subventions aux associations

Social & Santé 1 délibération

Bourse au permis de conduire — Modification du règlement

Sport 1 délibération

Centre sportif de Kercado — Création d une aire de beach volley

Éducation 1 délibération

Ecoles privées — Aide à la restauration scolaire - Evolution du dispositif - Avenant

Juridique 1 délibération

Bilan contentieux 2023

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