Conseil municipal du 2024-02-19
21
délibérations
5
Culture & Patrimoine
5
Urbanisme & Travaux
3
Ressources humaines
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (21)
Ménimur — Avenue Paul Cézanne - Cession dun terrain
Vannes Echos Jazz — Ville de Vannes - Golfe du Morbihan-Vannes agglomération - Institut de Recherche pour les Musiques Transatlantiques - Convention tripartite
Boulevard des îles — Installation d un cabinet médical - Cession de terrain
Société Polymathique du Morbihan — Convention d objectifs et de moyens
Les Artisans Filmeurs — Convention d objectifs et de moyens 2024-2026
Dénomination de voies
Centre ville — Rempart - Acquisition rue Porte Poterne
Château GAILLARD et siège de la Polymathique - Donation et acquisition
Château GAILLARD — Acquisition complémentaire
Marchés notifiés 2023
Adhésion au Centre de Gestion du Morbihan 56 - Calcul des allocations de retour à l emploi -ARE-
Modification du Règlement du temps de travail
Tableau des emplois
ANNULE ET REMPLACE — Demande de protection fonctionnelle - Avis du conseil municipal
Demande de protection fonctionnelle — Avis du conseil municipal
ANNULE ET REMPLACE — Subventions aux associations
Subventions aux associations
Bourse au permis de conduire — Modification du règlement
Centre sportif de Kercado — Création d une aire de beach volley
Ecoles privées — Aide à la restauration scolaire - Evolution du dispositif - Avenant
Bilan contentieux 2023
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