Conseil municipal du 2024-04-08

Fonction d Adjointe au Maire de Mme Christine PENHOUËT - Décision de maintien ou non

Avis de la ville de Vannes — Modification n°1 SCOT GMVa

Nombre d adjoints au Maire — Modification

Autorisations Droits des Sols — Convention avec GMVa

Convention territoriale Globale — CTG- intercommunale - Prolongation d un an

Zone industrielle du Prat — Voie ferrée - Convention de sous-embranchement avec le Ministère des Armées

Vente d une affiche — Illustration de la Ville de Vannes

Rapport annuel 2023 de lutte contre la pauvreté

Présentation programmation Contrat de Ville 2024

Contrat de Ville 2024 — 2030 Validation de la feuille de route

Renouvellement de la convention d agent de la fonction d inspection - ACFI

Bourses jeunes

Casino — Renouvellement d autorisation de jeux

Rapport annuel sur l accessibilité 2023

Plan Local d Urbanisme — Approbation modification n°3

Cité des Korrigans — Déconstruction - Avis de la commune

Rue du commerce — Talus - Acquisitions

Port de plaisance — Transfert de propriété

Garantie d emprunt 1 767 171 — Office Public de l Habitat du Morbihan - Morbihan Habitat - construction de 36 logements Boulevard de la Paix ex-CPAM

Garantie d emprunt 453 609 — Office Public de l Habitat du Morbihan - Morbihan Habitat - construction de 2 logements Rue de Metz - Le Clos des Ursulines

ANNULE ET REMPLACE — Subventions aux associations

Subventions aux associations

Territoire Zéro Non Recours — TZNR- Signature de la convention d engagements avec l Etat

Tableau des emplois

Astreinte communication

Fourrière — Renouvellement de la délégation de service public

Régime indemnitaire - Révision

Règlement de fonctionnement des accueils collectifs de mineurs - Modification

Dispositif Groupement d Intérêt Public — GIP- Cafés Cultures - Adhésion

Meublés de tourisme — Instruction des demandes - Convention avec GMVa

Convention de partenariat — Association Ty-Colibri - Renouvellement

Convention prévention spécialisée Renouvellement 2024-2026

Règlement de fonctionnement des établissements d accueil de la petite enfance - Modification

Forfait post — stationnement -FPS- - Recours Administratifs Préalables Obligatoires -RAPO- - Bilan 2023