16 décembre 2024

Cercle celtique de Vannes Convention d objectifs et de moyens 2025-2026-2027

Modification des autorisations de programmes et de crédits de paiements

Ludo Tech adaptée de l APF - Adhésion

C'onstitution et reprise de provisions

Adhésion à un groupement d achats créé par Golfe du Morbihan - Vannes agglomération

Contributions directes locales — Vote des taux 2025

Bagad de Vannes Melinerion Convention d objectifs et de moyens 2025-2026-2027

Convention générale d utilisation des missions facultatives du CDG 56

Dérogation au repos dominical 2025

Pôle d Echanges Multimodal de la Gare de Vannes - Avenant à la convention de co-maîtrise d ouvrage avec Golfe du Morbihan - Vannes agglomération

Dénomination de voies

Rue Michel de Montaigne — Désimperméabilisation et réaménagement du parking - Demande de subventions

Place Fareham — Parking souterrain - Travaux de renforcement de plancher - Convention de financement

SPL Golfe du Morbihan Vannes Stationnement - Augmentation de c'apital

Travaux rues Debussy Ravel Satie et Roussel - Maîtrise d ouvrage - Avenant à la convention entre Golfe du Morbihan -Vannes agglomération et la ville de Vannes

Parkings Centre et Loi — Délégation de service public - Attribution

Lotissement les Jardins de Kersec — Rétrocession à la commune

Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties — Convention d abattement 2025 -2030

Morbihan Habitat — Garantie d emprunt à hauteur de 40 - Opération Vannes Le Parc Emeraude - construction de 2 logements Rue Monseigneur Yves Plumey Vannes

Rue de Strasbourg — Transformateur Enedis - Acquisition d une parcelle

Fetan Blay — Acquisition d un terrain auprès de la SAFER

Tarifs à l année civile - Cadrage

Zones d activités économiques — Entretien - Convention entre Golfe du Morbihan Vannes agglomération et la ville de Vannes

Subventions aux associations

Logement social — Morbihan Habitat - Participation pour le financement de la construction de 35 logements en PLAI et PLUS sis Avenue Delattre de Tassigny - Opération Quai de la Rabine

Participation à la protection sociale complémentaire 2025

Allocation Fournitures Scolaires — Montant 2025-2026

Écoles privées — Participation aux frais de fonctionnement 2025

Délégation de service public — Port de commerce - Avenants de prolongation

Complément indemnitaire annuel - Révision

Indemnité Spéciale de Fonction et d Engagement de la Police Municipale

Rive gauche — Tiers-lieu culturel - Appel à projets - Choix du lauréat

Accueil collectif de la petite enfance — Régime indemnitaire Création d un bonus attractivité

Tableau des emplois