CM

19 février 2024

Vannes 21 délibérations

21

délibérations

8

Autres decisions

3

Urbanisme & Travaux

3

Environnement

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Délibérations (21)

Autres decisions 8 délibérations

ANNULE ET REMPLACE — Demande de protection fonctionnelle - Avis du conseil municipal

Demande de protection fonctionnelle — Avis du conseil municipal

Bourse au permis de conduire — Modification du règlement

Dénomination de voies

Société Polymathique du Morbihan — Convention d objectifs et de moyens

Modification du Règlement du temps de travail

Les Artisans Filmeurs — Convention d objectifs et de moyens 2024-2026

Marchés notifiés 2023

Urbanisme & Travaux 3 délibérations

Ménimur — Avenue Paul Cézanne - Cession d'un terrain

Centre ville — Rempart - Acquisition rue Porte Poterne

Boulevard des îles — Installation d un cabinet médical - Cession de terrain

Environnement 3 délibérations

Château GAILLARD et siège de la Polymathique - Donation et acquisition

Château GAILLARD — Acquisition complémentaire

Tableau des emplois

Finances & Budget 2 délibérations

ANNULE ET REMPLACE — Subventions aux associations

Subventions aux associations

Ressources humaines 1 délibération

Adhésion au Centre de Gestion du Morbihan 56 - Calcul des allocations de retour à l emploi -ARE-

Sport 1 délibération

Centre sportif de Kercado — Création d une aire de beach volley

Culture & Patrimoine 1 délibération

Vannes Echos Jazz — Ville de Vannes - Golfe du Morbihan-Vannes agglomération - Institut de Recherche pour les Musiques Transatlantiques - Convention tripartite

Éducation 1 délibération

Ecoles privées — Aide à la restauration scolaire - Evolution du dispositif - Avenant

Juridique 1 délibération

Bilan contentieux 2023

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