CM

12 février 2026

Vaulx-en-Velin 26 délibérations

26

délibérations

16

Autres decisions

3

Urbanisme & Travaux

3

Environnement

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Délibérations (26)

Autres decisions 16 délibérations
1

Actes de gestion

2

Vie des ecoles vote des credits libres

3

Accord cadre relatif aux sejours classes decouvertes

5

Dotation politique de la ville 2026

7

Validation politique d archivage numerique

9

Accord cadre fourniture livres neufs pour atelier leonard de vinci

12

Remuneration des agents du gpv

15

Accord cadre fourniture maintenance materiels electromenagers

16

Accord cardre fournitures dans domaines electricite plomberie

17

Accord cadre remplacement maintenance aires recreatives

19

Rapport sur l egalite femmes hommes 2025

20

Rapport developpement durable 2025

21

Vote du rob 2026

22

Appel a projet europeen programme cerv

24

Convention gsup abattement tfpb

26

Redefinition perimetre sauvegarde commerce et artisanat

Urbanisme & Travaux 3 délibérations
4

Regularisations foncieres avec 1001 vies habitat

10

Convention cession sirenes d alertes par l etat

23

Acquisition parcelles ay151 et ay153b

Environnement 3 délibérations
11

Convention servitude reseau chaleur urbain parcelle ax125

14

Mise a jour du tableau des emplois ville

25

Consultation du cm sur le projet augmentation niveau protection digue

Culture & Patrimoine 2 délibérations
6

Convention avec le festival ecrans mixtes 2026

8

Modalites recours vacation a l ecole des arts

Social & Santé 2 délibérations
13

Convention mise a disposition agent municipal au ccas

18

Avance subvention ccas au titre de 2026

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