12 février 2026
26
délibérations
16
Autres decisions
3
Urbanisme & Travaux
3
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (26)
Actes de gestion
Vie des ecoles vote des credits libres
Accord cadre relatif aux sejours classes decouvertes
Dotation politique de la ville 2026
Validation politique d archivage numerique
Accord cadre fourniture livres neufs pour atelier leonard de vinci
Remuneration des agents du gpv
Accord cadre fourniture maintenance materiels electromenagers
Accord cardre fournitures dans domaines electricite plomberie
Accord cadre remplacement maintenance aires recreatives
Rapport sur l egalite femmes hommes 2025
Rapport developpement durable 2025
Vote du rob 2026
Appel a projet europeen programme cerv
Convention gsup abattement tfpb
Redefinition perimetre sauvegarde commerce et artisanat
Regularisations foncieres avec 1001 vies habitat
Convention cession sirenes d alertes par l etat
Acquisition parcelles ay151 et ay153b
Convention servitude reseau chaleur urbain parcelle ax125
Mise a jour du tableau des emplois ville
Consultation du cm sur le projet augmentation niveau protection digue
Convention avec le festival ecrans mixtes 2026
Modalites recours vacation a l ecole des arts
Convention mise a disposition agent municipal au ccas
Avance subvention ccas au titre de 2026
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