4 décembre 2025
34
délibérations
19
Autres decisions
5
Environnement
4
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (34)
Actes de gestion
Appel a projets dans le cadre du plan de lutte contre les discriminations
Autorisation de remise gracieuse dans le cadre d une annulation de titre
Organisation du recensement 2026
Regularisations diverses sur immobilisations et autres operations comptables
Ouverture anticipee des credits d investissement
Denomination de voies
Avenants aux conventions des plans de sauvegarde de cinq coproprietes de sauveteurs ce
Adoption convention transfert de maitrise d ouvrage dans le cadre de la realisation li
Mises a disposition de locaux associatifs
Renouvellement de la convention d objectifs et de moyens avec la federation leo lagran
Reconduction conventions partenariat avec spa et les chats libres vaudais pour les anne
Approbation convention cooperation avec la ville de beit sahour palestine pour la cr
Fonds initiatives jeunes fij approbation des aides 2025
Augmentation de la valeur faciale des titres restaurant
Approbation de la convention cadre concernant les services numeriques avec la metropol
Mise en place du dispositif de capteurs photographiques
Admissions en non valeur et creances eteintes
Vu pour le respect de la vie des animaux voeu amende
Mise a jour du tableau des emplois de la ville
Signature convention servitude applicable a un ouvrage de distribution publique de gaz
Autorisation signature marche assistance maitrise d ouvrage marche global restructurat
Chauffage urbain autorisation signature conventions relatives a l utilisation certifica
Travaux sur le chateau de vaulx en velin
Complement de subventions aux associations 2025
Approbation d une subvention a l alec pour l action defi class energie 2025 2026
Subventions aux associations avances 2026
Subventions fal fph
Convention pluriannuelle demos
Adhesion de l atelier leonard de vinci a l association amply
Subventions aux clubs sportifs avances 2026
Communication relative a la programmation sociale 2025 au titre de la politique de la
Acquisition parcelle av 431 situee av jean moulin a vaulx en velin aupres grandlyon ha
Adhesion a la convention cdg psc 2026 2031 pour le risque prevoyance
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