CM

11 juillet 2024

Vaulx-en-Velin 36 délibérations

36

délibérations

21

Autres decisions

7

Finances & Budget

3

Vie associative

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Délibérations (36)

Autres decisions 21 délibérations
1

Actes de gestion

6

Fete de la science 2024

8

Cite educative appel a projets

9

Prise en charge des fraix exposes par les conseillers municipaux

10

Actualisation des besoins et taux applicables agents vacataires

11

Sitiv designation d un representant

12

Symalim designation d un representant

13

Ccspl designation d un representant suppleant

15

Conseil exploitation mmq designation d un representant

16

Conseil des ecoles colleges et lycees designation d un representant

17

Contrat de ville convention locale d application 2024 2030

18

Renouvellement du label cite educative 2024 2026

19

Npnru avenant n 1

22

Affection du resultat 2023

24

Appel a projets 2024 plan de lutte

26

Cite educative convention avec la maison de l apprendre

28

Approbation programme d actions de la metropole pour le penap

30

Rapport sur le prix et qualite de preventoin et gestion des dechets 2022

34

Demande de prorogation de l adap

35

Prise en charge des frais inscriptions a l ordre des architectes

36

Voeu sans egalite il n y a pas de fraternite

Finances & Budget 7 délibérations
2

Subventions fal et fph

3

Subventions aux associations 2024 attributions complementaires

5

Participation au financement de la mmgel pour 2023

14

Commission developpement urbain economie designation d un membre

21

Budget participatif 2e edition designation des projets laureats

23

Budget supplementaire exercice 2024

25

Attribution subvention a l association synergie family

Vie associative 3 délibérations
7

Adhesion a l association des acheteurs publics

32

Attribution contrat fourriere automobile

33

Actualisation du reglement d attribution des places en creche

Sport 1 délibération
4

Subventions aux clubs sportifs 2024 attributions complementaires

Urbanisme & Travaux 1 délibération
20

Residentialisaiton des noirettes regularisations foncieres

Social & Santé 1 délibération
27

Marche d insertion socio professionnelle aux abords des ecoles et marches

Environnement 1 délibération
29

Rapport sur le prix et qualite eau potable et assainissement 2022

Culture & Patrimoine 1 délibération
31

Convention entre la ville et le festival woodstower

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