CM

3 octobre 2024

Vaulx-en-Velin 33 délibérations

33

délibérations

18

Autres decisions

5

Finances & Budget

3

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (33)

Autres decisions 18 délibérations
1

Actes de gestion

2

Quartier sauveteur cervelieres pic avenant a 8 conventions

3

Quartier sauveteurs cervelieres pic avenant convention de portage temporaire

8

Adhesion au dispositif la classe.com conventionnement

9

Gs cartailhac avenant marche opc

11

Derogation au principe du repos dominical

12

Conventions cma et cci

13

Renouvellement de la ctg entre la ville et la caf

14

Conventions avec le cdg concernant la ppr

15

Regularisation de denominations de voies

20

Conventions 2024 plan de lutte

21

Appel a projets 2024 plan de lutte

23

Projet d etide de l extension du penap

25

Notre ecole faisons la ensemble

26

Defi class energie edition 2024 2025

29

Dotation politique de la ville

32

Renouvellement de la convention unique d adhesion aux missions par le cdg

33

Reglement interieur du conseil municipal modification

Finances & Budget 5 délibérations
7

Garantie d emprunt etablissement d accueil jean pierre demagny

16

Mise a jour tarification bar restauration charlie chaplin

24

Attribution de subvention pour le festival de l alimentation

27

Subvention a l association formlab

30

Subventions fal et fph

Urbanisme & Travaux 3 délibérations
5

Acquisition d un local de 354 m2

6

Deliberation pour l attribution des marches de travaux ville campus

17

Acquisition des parcelles bd 358 368 392 397 399

Social & Santé 3 délibérations
22

Convention entre la commune le ccas et le fiphfp

28

Programmation sociale 2024 au titre de la politique de la ville

31

Appel a projets solidarite internationale 2024

Administration 2 délibérations
18

Communication activ ete 2024

19

Communication pour la rentree scolaire 2024 2025

Sport 1 délibération
4

Acquisition d un terrain pour la creation d un citystade quartier noirettes

Sécurité 1 délibération
10

Gs cartailhac avenant marche pour le coordonnateur de securite

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