16 mars 2018

Les Chorégies d'Orange Autorisation de création d'une Société Civile Locale Délibération de principe

Installation de portiques anti-fraude

Régularisations administratives

Régularisation administrative Avenant

Régularisations administratives

Ajustements des prescriptions d'obligations de service public ferroviaire (TER) 2018

Contrat de plan Etat — Région 2015-2020 Gestion intégrée des milieux aquatiques et humides Affectation d'autorisations de programme Affectation d'autorisations d'engagement Convention

Régularisations administratives

Régularisations administratives Prorogations de délais Avenants

Régularisations administratives Avenants

Gestion des territoires côtiers Contrat de plan Etat-Région 2015/2020 Affectations d'autorisations d'engagement

Convention triennale de partenariat avec le Mémorial de la Shoah

Dispositif régional en faveur des investissements collectifs des coopératives d'utilisation de matériel agricole Appels à projets pour l'année 2018

Régularisations administratives

Régularisations administratives

Infrastructures et grands projets de recherche Cadre d'intervention : appel à projets "Recherche" Cadre d'intervention : appel à projets "Rayonnement scientifique" Affectations d'autorisations d'engagement Affectations d'autorisations de programme

Contrat de Plan État Région 2015 — 2020 Mesure II.1.3. « Innovation transfert » Conventions Affectation d'autorisation d'engagement

Régularisations administratives

Délibération de principe relative à la vente des anciens locaux de la Maison de la Région sis au 4, rue Villars et 66, boulevard Pompidou à Gap

Remises gracieuses

Désignations des conseillers régionaux dans les organismes extérieurs

Commissions d'étude et de travail

Mise à disposition à titre gracieux d'un agent régional auprès du Fonds régional d'art contemporain Provence-Alpes-Côte d'Azur (FRAC) Renouvellement

Dispositif "Guerre du feu"

Régularisations administratives

Jeux Olympiques et Paralympiques 2024 Plan régional voile et nautisme 2018-2024

Actions éducatives Régularisation administrative Avenant

Régularisations administratives

Contrat de plan Etat — Région 2015/2020 Centres ressources régionaux Conventions d'application 2018 Affectation d'autorisation d'engagement

Régularisations administratives

Régularisations administratives

Des objectifs et un cadre stratégique pour le CREPS Provence-Alpes-Côte d'Azur

Implantation et ancrage des entreprises Conventions Affectation d'autorisation de programme

Responsabilité sociétale des entreprises Conventions Affectation d'autorisation d'engagement

Mon projet d'entreprise conventions 2018 affectation d'autorisation d'engagement

Artisanat Commerce Affectation d'autorisation d'engagement Affectation d'autorisation de programme

Erasmus régional de l'apprentissage

Régularisations administratives Prorogations de délai Avenants

Régularisations administratives

Rénovation urbaine Affectation d'autorisation au programme Affectation d'autorisation d'engagement

Régularisations administratives Conventions Avenants

Régularisations administratives

Faire de l'apprentissage une voie d'excellence 45èmes Olympiades des métiers et 10èmes Abilympics

Service civique : la Région permet à 2 400 jeunes de s'engager

Principes et modalités des Contrats régionaux d'équilibre territorial de nouvelle génération Appel à candidatures

Contrat de Plan Etat — Région 2015-2020 Avenant n°4 : "Enseignement Supérieur, Recherche, Innovation"

Convention Justice — Région 2018-2020

Faire de l'égalité entre les hommes et les femmes une réalité

Mise en œuvre du contrat de rivière de l'Asse et ses affluents (04)

Opérations routières en application du Contrat de plan Etat-Région 2015-2020 Convention Affectation d'autorisations de programme

Partenariat en faveur de l'innovation avec l'Etat et Bpifrance

Régularisation administrative

Aéroport Avignon Provence Programme de maintenance 2018-2019

Aérodromes régionaux Sous — traités de gestion Affectation d'autorisation d'engagement

Contrat régional d'équilibre territorial des espaces ruraux, agglomérations et territoires de montagne Contrat régional d'équilibre territorial des espaces métropolitains et grandes agglomérations urbaines Affectations d'autorisations de programme Affectations d'autorisations d'engagement Convention

Régularisations administratives

Projet arrêté du Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) du Pays de Fayence Avis de la Région

Régularisations administratives

Espaces Valléens Affectation d'autorisation de programme Affectation d'autorisation d'engagement

Convention interrégionale du Massif des Alpes 2015-2020 Affectation d'autorisation de programme Affectation d'autorisation d'engagement

Régularisations administratives

Régularisations administratives

Aides diverses Affectation d'autorisation d'engagement

Prise en charge des frais de mission des experts européens intervenant dans le cadre de l'évènement "Forum européen défense et technologies duales au service de la protection de l'espace maritime" Affectation d'autorisation d'engagement

Fonds européen agricole de développement rural (FEADER) Programme de développement rural (PDR) 2014-2020 Autorisation du Président à solliciter des crédits du Fonds européen agricole de développement rural (FEADER) d'assistance technique

Cotisations 2018 Affectation d'autorisation d'engagement

Participation de la Région à des projets euro méditerranéens Affectation d'autorisation d'engagement

Prise en charge des frais de déplacement des experts participant aux Comités "Carte blanche aux artistes" en 2018

Renouvellement des TER Déclaration d'intention de commande de matériels neufs REGIOLIS, REGIO2N et matériels d'occasion AGC

Projet Européen Interreg "Ecowaste 4 food" Prise en charge des frais de déplacement, dhébergement et de restauration des partenaires régionaux

Cadre d'intervention pour l'accompagnement du futur Plan régional de prévention et de gestion des déchets Appel à projets "Fonds de dépollution" 2018

Plan de prévention des risques technologiques (PPRT) Arkéma Commune de Château-Arnoux-Saint-Auban Convention de financement de mesures foncières Affectation d'autorisation de programme

Contrat de plan Etat — Région 2015-2020 Economie forestière et gestion multifonctionnelle Prévention des risques forêt Energie - Bois Programme de développement rural fonds européen agricole pour le développement rural 2014-2020 Chef de filât, climat, air et énergie Affectation d'autorisations de programme Affectation d'autorisations d'engagement

Maisons régionales de la santé Contrat de plan Etat-Région 2015-2020 Affectations d'autorisations d'engagement Affectations d'autorisations de programme Conventions

Conventions de programmation 2018 avec les centres de ressources régionaux de santé Affectations d'autorisations d'engagement

Politique régionale santé environnement Appel à projets santé environnement 2018

Appel à projets "Santé publique" Règlement 2018

Indemnités de fonction des membres du Conseil économique social et environnemental régional Modification de l'annexe de la délibération n°17-1162 du 15 décembre 2017

Convention d'adhésion au Pôle Santé — Prévention et sécurité au travail entre la Région et le Centre de gestion des Bouches-du-Rhône

Renouvellement de la convention dhébergement croisé de l'internat du lycée agricole François Pétrarque à Avignon avec les lycées Frédéric Mistral, René Char, Maria Casarès et Théodore Aubanel

Service public régional de l'alimentation et de la restauration des lycéens : Dotation annuelle 2018 au titre du Fonds de solidarité régionale restauration Affectation d'autorisations d'engagement

Convention annuelle 2018 entre la Région, l'association de gestion du Fonds pour l'insertion des personnes handicapées et l'établissement public administratif des fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique

Résiliation de l'adhésion à l'association Réseau européen des villes et régions de l'économie sociale

Economie de proximité Convention partenariale avec la Chambre régionale d'économie sociale et solidaire

Ateliers chantiers d'insertion Cadre d'intervention relatif au soutien régional en faveur des structures porteuses d'ateliers chantiers d'insertion

Soutien aux plans locaux pour l'insertion et l'emploi Renouvellement de 5 protocoles de Plans locaux pour l'insertion et l'emploi : Marseille-Provence centre (Marseille) ; Marseille-Provence ouest (Marignane) ; Marseille-Provence est (La Ciotat) ; Territoire du pays d'Aix ; Territoire du pays de Martigues

Contrat de plan Etat — Région 2015-2020 Prévention des risques naturels majeurs Affectation d'autorisation de programme

Soutenir les conditions de vie et d'études des 16 000 élèves et étudiants des formations du sanitaire et du travail social Dotations de fonctionnement 2018 des établissements

Une COP d'avance — Mesure 90 Plan régional santé environnement

Politique européenne de cohésion : bilan 2017 et perspectives de la politique régionale en matière de fonds européens

Régularisations administratives Changement de la raison sociale d'un tiers Prorogation du délai de validité de subventions régionales

Solidarités Précarité / Exclusion Égalité Femmes Hommes Conventions annuelles 2018 Affectation d'autorisations d'engagement

Prévention de la délinquance Convention Justice Région Projets de prévention de la délinquance sur les territoires prioritaires Conventions annuelles 2018 Avenants aux conventions constitutives des Conseils départementaux de l'accès au droit Affectation d'autorisations d'engagement

Soutien aux centres sociaux Convention cadre des centres sociaux et de l'animation de la vie sociale

Cadre d'intervention Exercice annuel 2018 Restaurer le lien social et accompagner les territoires

Aménagement numérique du territoire Convention de programmation et de suivi des déploiements des réseaux fibre optique jusqu'à l'abonné (FttH) de la Ville de Gap

Cadre d'intervention : Préserver, reconquérir et valoriser la biodiversité Contrat de plan Etat-Région 2015/2020 Affectation d'autorisations d'engagement Convention Appel à projets 2018 du plan régional de sauvegarde des palmiers

Réserves naturelles régionales Convention de gestion 2018-2022 de la Réserve naturelle régionale des Partias

Parcs naturels régionaux Affectation d'autorisation d'engagement Affectation d'autorisation de programme

Contrat de plan Etat — Région 2015-2020 Ressource en eau Affectation d'autorisations d'engagement

Réserves naturelles régionales Affectation d'autorisation d'engagement

Transition écologique en Provence — Alpes-Côte d'Azur par l'information, la sensibilisation, l'éducation et la formation à l'environnement et au développement durable (ISEF/EDD) Appel à projet ISEF EDD 2018 Affectation d'autorisations d'engagement Conventions

Contrat de plan Etat Région 2015 — 2020 Climat Air Energie Affectation d'autorisation au programme Affectation d'autorisation d'engagement

Développement durable du nautisme Contrat de plan Etat-Région 2015-2020 Affectations d'autorisations de programme Affectations d'autorisations d'engagement

Programme de développement durable Provence-Alpes-Côte d'Azur 2014-2020 Affectation d'autorisations de programme Affectation d'autorisations d'engagement

Création d'un réseau régional de diffusion de l'art contemporain Modification du cadre d'intervention de la politique culturelle régionale pour les arts visuels

Intégration d'une grille de tarification de l'occupation des bureaux de Bruxelles

Avenant au bail du 1er juillet 2005 pour les bureaux sis au 22, avenue Notre Dame à Nice

Une COP d'avance : pour une alimentation durable et responsable Subventions exceptionnelles de fonctionnement pour des lycées publics en phase expérimentale sur la gestion des biodéchets Accompagnement des lycées sur le gaspillage alimentaire et la valorisation des biodéchets Affectation d'autorisation d'engagement

Lycées publics Qualité environnementale et développement durable Subventions économies d'énergie et d'eau Affectation d'autorisations de programme et d'engagement

Plan climat une COP d'avance Mesure n°34 : Réhabilitation énergétique du parc privé et public de logements

Projet de création du Parc naturel régional du Mont-Ventoux : feuille de route pour le 9ème Parc naturel régional de la région

Avis de la Région sur l'adhésion de communes aux Syndicats Mixtes des Parcs naturels régionaux des Préalpes d'Azur, du Queyras et des Baronnies provençales

Réseau des Chemins de fer de Provence Réforme de l'autorail AMP 801-802, de matériels ferroviaires et d'équipements de communication

Réseau des Chemins de fer de la Provence Conventions d'occupation du domaine public ferroviaire Régularisations

Projet intégré LIFE « Vers une économie circulaire en région Provence-Alpes-Côte d'Azur par la mise en œuvre des plans de gestion des déchets »

Contribuer à l'aménagement et au développement culturel Affectation d'autorisation d'engagement Affectation d'autorisation de programme

Contrat de prestations intégrées Agence régionale d'équipement et d'aménagement Assistance à maîtrise d'ouvrage pour un projet de centrale photovoltaïque

Contrat de plan Etat — Région 2015 - 2020 Mesure II.1.1 Offrir aux acteurs de l'enseignement supérieur et de la recherche des campus attractifs et fonctionnels - Projets immobiliers d'enseignement supérieur - Projets d'amélioration des conditions de vie étudiante Affectations d'autorisations de programme

Renouvellement d'un apport en compte courant d'associés à l'Agence régionale d'équipement et d'aménagement (AREA)

Contrat de prestations intégrées pour les études et réalisation des travaux dans le cadre de la dommages-ouvrage au Fond régional d'art contemporain à Marseille

Lycées publics Entretien et maintenance des bâtiments Opérations de gros entretien-grosses réparations et réaménagements Approbation de bilans financiers prévisionnels provisoires et définitifs Contrats de prestations intégrées avec l'Agence régionale d'aménagement et d'équipement et avenants à quatre contrats Affectations d'autorisations de programme

Améliorations des conditions d'accueil Lycée public Pierre Mendès France à Vitrolles (Bouches-du-Rhône) Approbation du bilan financier prévisionnel définitif Avenant n°5 au contrat de prestations intégrées avec l'Agence régionale d'équipement et d'aménagement Affectation d'autorisation de programme

Foncier Domaine public régional Département du Var et du Vaucluse Cession et vente de parcelles

Lycée public Joliot Curie à Aubagne (Bouches-du-Rhône) Réhabilitation partielle du lycée et accueil de l'Institut de formation en soins infirmiers - institut de formation d'aides-soignants du Centre hospitalier Edmond Garcin Approbation du bilan financier prévisionnel Approbation de l'avant-projet définitif Affectation d'autorisation de programme Avenant n°2 au Contrat de prestations Intégrées avec l'Agence régionale d'équipement et d'aménagement

Lycées publics et privés sous contrat d'association avec l'Etat Fonds régional d'acquisition des manuels scolaires Participations financières pour l'année scolaire 2018-2019 Participations financières complémentaires au titre de l'année scolaire 2017-2018 Affectation d'autorisation d'engagement

Lycées publics Plan régional de mise en sûreté des lycées (PRMSL) Opérations de gros entretien-grosses réparations et réaménagements pour mise en sûreté de sites d'EPLE Approbations de bilans financiers prévisionnels provisoires et d'un bilan définitif Contrats de prestations intégrées et avenant à un contrat avec l'Agence régionale d'équipement et d'aménagement (AREA) Affectations d'autorisations de programme

Création d'une filiale de la société publique locale SEMIDEP-Ciotat, la société par actions simplifiées LCS Yachting Village pour la réalisation et l'exploitation d'un programme immobilier d'entreprises dédié au yachting sur la zone des calanques

Réhabilitation du parc privé centres anciens et copropriétés dégradées Affectation d'autorisation de programme Affectation d'autorisation d'engagement

Développement de l'offre de logements Action en faveur du logement des jeunes Affectation d'autorisation d'engagement Conventions

Aménagement numérique des territoires Soutien au déploiement du très haut débit dans les départements des Alpes-Maritimes et de Vaucluse

Partenariat avec le Centre régional de la propriété forestière de Provence-Alpes-Côte d'Azur

Contrat de plan Etat — Région 2015-2020 Convention de financement relative aux études de projet et des travaux de mise en accessibilité de la gare de Cagnes-sur-Mer Affectation d'autorisation de programme

Plan pluriannuel d'investissements — Installations de maintenance/remisage Financement des travaux d'adaptation des installations de remisage des TER sur le site de Menton Avenant n°1 à la convention de financement Affectation d'autorisation de programme

Fonds régional d'aménagement du territoire Affectation d'autorisations de programme

Développer les enseignements artistiques et les formations culturelles Conventions annuelles 2018 Remboursement de frais de transport Affectation d'autorisations d'engagement

Lycées publics, Centre de ressources, d'expertise et de performance sportive et Etablissement régional de formation des professions paramédicales d'Avignon Entretien et maintenance des bâtiments Programme 2018 de gros entretien pluriannuel des sites (GEPP) Affectations d'autorisations de programmes

Lycées publics et Centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Provence-Alpes-Côte d'Azur Contributions obligatoires d'entretien Subventions pour travaux et équipements Affectation d'autorisation d'engagement Affectation d'autorisation de programme

Lycées publics et privés sous contrat d'association avec l'Etat Participation régionale aux frais de transport vers les équipements sportifs extérieurs Financement des activités sportives et des frais de fonctionnement de la piscine du lycée Adam de Craponne à Salon de Provence Années scolaires 2017-2018 et 2016-2017 Affectation d'autorisation d'engagement

Foncier — Occupation du domaine public Département des Bouches-du-Rhône - Aix-en-Provence - Centre de ressources, d'expertise et de performance sportive Provence-Alpes-Côte d'Azur Convention relative au raccordement d'une sirène étatique au système d'alerte et d'information des populations

Lycées publics et privés sous contrat d'association avec l'Etat Education physique et sportive Mutualisation des équipements sportifs Affectation d'autorisation d'engagement

Centre de ressources, d'expertise et de performance sportive Provence-Alpes-Côte d'Azur Entretien et maintenance des bâtiments Opérations spécifiques de gros entretien-grosses réparations et réaménagements Approbation de bilans financiers prévisionnels provisoires Contrats de prestations intégrées avec l'Agence régionale d'équipement et d'aménagement Affectation d'autorisation de programme

Sport de haut niveau Octroi d'une bourse régionale aux sportifs sélectionnés aux Jeux Olympiques et Paralympiques dhiver 2018 Affectation d'autorisations d'engagement

Sport de haut niveau Actions et fonctionnement des clubs de haut niveau Formation des sportifs de haut niveau Plan voile et nautisme Affectation d'autorisations d'engagement

Soutien au mouvement sportif régional Conventionnement ligues et comités Equipement des clubs sportifs Plan voile et nautisme - Investissement Emploi sportif Affectation d'autorisations de programme Affectation d'autorisations d'engagement

Attractivité du territoire et événements sportifs Manifestations sportives Grands évènements Affectation d'autorisations d'engagement

Développement du transport fluvial : Plan d'aide au report modal 2018-2022 Convention cadre entre la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur et Voies navigables de France

Observatoire régional des transports — participation 2018 Affectation d'autorisation d'engagement Convention

Adhésion à la centrale d'achat du transport public Convention

Exploitation des Chemins de fer de Provence Conseil d'administration de la Régie régionale des transports de Provence-Alpes Côte-d'Azur

Exploitation des réseaux de transports routiers de voyageurs

Actions d'accompagnement des transports Cotisations Affectation d'autorisations d'engagement

Protocole d'accord pour l'organisation du transport routier transfrontalier Oulx - Briançon

Valoriser l'identité régionale, les mémoires et les traditions Restauration des monuments aux morts de la Grande Guerre Affectation d'autorisations d'engagement Affectation d'autorisations de programme

Composition du comité de coordination de la Conférence permanente des arts et de la culture et prise en charge des frais de ses membres

Soutenir la création, la production artistique et la diffusion culturelle Cotisations 2018

Soutenir la création, la production artistique et la diffusion culturelle Musiques, théâtre, danse, cirque et arts de la rue Carte blanche aux artistes Affectation d'autorisations d'engagement Affectation d'autorisations de programme

Valorisation du patrimoine Contrat de plan État-Région 2015-2020 Conventions cadre 2018/2020 Affectation d'autorisations d'engagement Affectation d'autorisations de programme

Soutien à l'animation des filières stratégiques Actions et projets Opérations d'intérêt régional Conventions Affectation d'autorisation d'engagement

Pôles de compétitivité Gouvernance et animation de l'écosystème 2018 Actions Conventions Affectation d'autorisations d'engagement

Pêche Aquaculture Fonds européen pour les affaires maritimes et la pêche (FEAMP) - Régime cadre exempté de notification N° SA . 43721 pour les aides aux entreprises actives dans la production, la transformation et la commercialisation des produits de la pêche, et de l'aquaculture. Accompagnement de la filière. Affectation d'autorisations de programme Affectation d'autorisations d'engagement

Pêche Aquaculture Fonds européen pour les affaires maritimes et la pêche 2014-2020 Adoption de la nouvelle maquette financière Avenant Adoption du Plan régional d'organisation et d'équipement des ports de pêche Demande de crédits d'assistance technique régionale

Soutien de la Région aux agriculteurs ayant subi des dégâts de cultures suite aux gelées du mois d'avril 2017 Convention-type de mise en œuvre avec les organismes bancaires

Contrat de plan Etat — Région 2015-2020 - Mesure II-1-2 "Recherche" Rayonnement des établissements d'enseignement supérieur, recherche et diffusion de la culture scientifique Convention Affectation d'autorisation d'engagement Cotisation

Inventorier restaurer et valoriser le patrimoine culturel Année européenne du patrimoine culturel 2018

Actions éducatives Animation de la Vie lycéenne et apprentie Initiatives éducatives scolaires (INES) Affectation d'autorisation d'engagement

Encourager les structures artistiques et culturelles au rayonnement international Conventions Affectation d'autorisations d'engagement

Soutenir la création, la production artistique et la diffusion culturelle Livre, arts visuels, cinéma et audiovisuel Conventions triennales 2018/2020 et annuelles 2018 Affectation d'autorisation d'engagement Affectation d'autorisation de programme

Appels à projets en faveur des actions éducatives culturelles pour les lycéens et les apprentis

Accompagner la production cinématographique, l'édition et les industries culturelles Convention financière 2018 Affectation d'autorisations d'engagement Affectation d'autorisations de programme

Schéma régional de développement économique, d'innovation et d'internationalisation Schéma régional de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation Fonds régional d'innovation Soutien régional aux projets collaboratifs de R&D au titre du 24ème appel à projets du Fonds unique interministériel - Régions

Fonds européen agricole pour le développement agricole 2014-2020 Mise en œuvre de la convention pluriannuelle multi-dispositifs relative à la gestion en paiement associé par l'agence de services et de paiement des aides de la Région et de leur co-financement par le fonds européen agricole pour le développement agricole hors système intégré de gestion et de contrôle Notification des autorisations d'engagement 2018

Programme de développement rural régional en Provence-Alpes-Côte d'Azur - Liaison entre actions de développement de l'économie rurale (LEADER) 2014-2020 - Actions - Attributions de subventions

Fonds européen agricole pour le développement de l'économie rurale 2014-2020 Avenants aux conventions des groupes d'action locale (programme " liaison entre actions de développement de l'économie rurale")

Association Finances — gestion-évaluation des collectivités territoriales (AFIGESE-CT) Cotisation pour les années 2017- 2018

Lycées publics et privés sous contrat d'association avec l'Etat Collecte des produits toxiques Exercice 2018 Affectation d'autorisation d'engagement

Lycées publics Dotations complémentaires de fonctionnement à caractère exceptionnel Exercice 2018 Affectation d'autorisation d'engagement

Fonds européen agricole pour le développement rural Aide à l'installation et à l'investissement des exploitations agricoles Instruments financiers : fonds de prêts dhonneur et fonds de garantie

Lycées privés sous contrat d'association avec l'Etat Forfait d'externat part matériel et part personnel non enseignant 3ème trimestre année scolaire 2017-2018 - Année civile 2018 Affectation d'autorisation d'engagement Exercice 2018

Subventions complémentaires : aide au premier équipement des apprentis 2017/2018 Affectation d'autorisation d'engagement

Avenant à la convention de coopération renforcée entre la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur et Pôle emploi Modification de l'axe 3 "Mobiliser l'action de Pôle emploi et de la Région au service du développement économique du territoire"

Plan de croissance de l'économie touristique Approbation du Contrat de filière "Tourisme d'affaires et de congrès"

Plan de croissance de l'économie touristique Programme "MARK" du Schéma régional de développement touristique 2017-2022

Avenant n°1 à la convention cadre relative à la mise en place d'une tarification multimodale de type zonale sur le périmètre de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence

Plan de croissance de l'économie touristique Programmes "Attract congresses and events" (ACE) et "SMART Destinations" du Schéma régional de développement touristique 2017-2022 Affectation d'autorisations d'engagement Convention

Plan de croissance de l'économie touristique Approbation des statuts modifiés du Comité régional de tourisme Provence-Alpes-Côte d'Azur

Plan de croissance de l'économie touristique Programmes "Croissance, accompagnement, performance, entreprises" (CAPE) et "Nouvelles expériences touristiques" (NEXT) du Schéma régional de développement touristique 2017-2022 Affectation d'autorisations d'engagement - Affectation d'autorisations de programme Conventions - Cotisations

Election du représentant du Conseil régional au sein de la formation restreinte de la commission départementale de coopération intercommunale de Vaucluse

Gagner la bataille pour l'emploi avec "Un projet, un stagiaire, un emploi"

Création, transformation d'emplois et déclaration d'ouverture d'emplois aux non-titulaires

Actions éducatives Semaine de l'engagement défense (SED) Période militaire d'initiation et de perfectionnement (PMIP) Appel à candidature auprès des établissements publics, privés et des Centres de formation d'apprentis (CFA)

Soutenir l'apprentissage pour atteindre le plein emploi des jeunes Classes préparatoires à l'apprentissage

Contrat de plan interrégional Etat — Région - Plan Rhône 2015/2020 Volet inondation Affectation d'autorisations d'engagement

Soutenir l'apprentissage pour atteindre le plein emploi des jeunes : Carte des formations professionnelles par apprentissage et sous statut scolaire

Fonctionnement des centres de formation d'apprentis et de la section d'apprentissage Dotations de fonctionnement 2018 Affectation d'autorisation d'engagement

Gagner la bataille de l'emploi et la compétitivité industrielle avec Quechen Silicon Chemical

Contrat de plan Etat — Région 2015-2020 Information géographique Centre régional de l'information géographique Provence-Alpes-Côte d'Azur (CRIGE PACA) : Fonctionnement 2018 Convention Affectation d'autorisation d'engagement

Projet Marseille Terre d'Emploi

Programme Interreg MED 2014 — 2020 Recrutement au sein du Secrétariat conjoint MED d'un(e) coordinateur/trice, d'un(e) chargé(e) de projets et de développement du Programme et d'un(e) chargé(e) de projets Prise en charge des frais

Passerelles Universités — Recherche - Entreprises Affectations d'autorisations d'engagement Affectations d'autorisations de programme

Equipements des lycées publics Programme de maintenance des matériels pédagogiques Affectation d'autorisation d'engagement

Lycées publics et privés sous contrat d'association avec l'Etat Equipements de protection individuelle Année scolaire 2018-2019 Affectation d'autorisation d'engagement

Equipements des lycées publics Affectations d'autorisations de programme

Service public régional de l'alimentation et de la restauration des lycéens : dispositif d'aides aux élèves boursiers demi-pensionnaires et internes du premier trimestre 2017/2018 Affectation d'autorisations d'engagement

Lycées publics et privés sous contrat d'association avec l'Etat Premier équipement en lycée professionnel Année scolaire 2018-2019 Participation financière pour l'année scolaire 2017-2018 Affectation d'autorisation d'engagement

Personnalités qualifiées appelées à siéger au sein des conseils d'administration des lycées publics Avis, désignations

Dénomination du lycée dit de « La Fourragère » à Marseille Hommage à Nelson MANDELA

Une COP d'avance mesure n° 93 : pour une alimentation durable et responsable dans les lycées publics de Provence-Alpes-Côte d'Azur

Médiation : déploiement de la garde régionale des lycées

Soutien au 12ème concours sur la citoyenneté européenne à l'intention des lycéens de Provence-Alpes-Côte d'Azur Affectation d'autorisation d'engagement

Convention de partenariat entre la Région, l'association Bayes Impact et l'Association régionale des missions locales Provence-Alpes-Côte d'Azur (ARDML)

Appel à projets 2018 Soutien à l'entrepreneuriat étudiant

Protocoles transactionnels avec l'association Artemis, la société le Bout de bois et la société Turquoise Voyage

Adhésion à l'association "Institut français d'audit et de contrôle internes" Cotisation 2018

Association Régions de France Cotisation 2018

Mise à disposition à titre gratuit d'espaces pour l'emplacement de stands dans le village des associations dans le cadre de l'évènement Sud Challenge 2018

Convention de partenariat 2018 Etat — Région-Ecole de la deuxième chance Marseille Affectation d'autorisation d'engagement

Engagement des jeunes Avenant à la convention 2017 entre la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur et l'association Unis-cité Méditerranée pour la promotion et le déploiement du service civique sur le territoire régional Affectation d'autorisation d'engagement

Lutter contre la précarité : soutien aux banques alimentaires et aux Restos du cœur

Amélioration de la route de la Bonette "Programme de sécurisation routière et de soutien aux déplacements en modes actifs" Affectation d'autorisation de programme

Convention de partenariat entre la Région et Kedge Business School dans le cadre de la démarche d'accélération de projets innovants initiée par la Région

Cadre stratégique des dispositifs de mobilité internationale à destination des étudiants et jeunes diplômés Année universitaire 2018-2019

Programme régional d'aide à la mobilité étudiante Liste des bénéficiaires et liste modificative PASS Volontariat 2016 et aide à la mobilité études 2016-2017 - liste modificative Affectation d'autorisation d'engagement

Bataille pour l'emploi Appel à projets "mobilité vers l'emploi" Appel à projets "soutien aux forums territoriaux à caractère professionnel"

Small Business Act Soutenir les petites et moyennes entreprises Volet ressources humaines

Aménagement de pistes cyclables Installation d'un nouvel abri à vélo en gare d'Arles

Méditerranée du futur : nouvelle stratégie de coopération euro-méditerranéenne

Programme régional "bourses au mérite" 2017-2019 Contrat de coopération avec le Centre régional des oeuvres universitaires et scolaires de l'Académie de Nice Avenant Affectation d'engagement

Agence régionale pour l'innovation et l'internationalisation des entreprises (ARII) Programme d'actions du premier semestre 2018 Affectation d'autorisation d'engagement

Rayonnement international Mandat spécial French GourMay Convention de parrainage avec la société Qwant

Mandat spécial Mission internationale de la Présidente de la Commission Euroméditerranée à l'évènement de mi-parcours du Programme Interreg MED

Meditalents Projet de coopération en matière cinématographique Affectation d'autorisation d'engagement

Prestations sociales : prestation de garde de jeune enfant et chèques-vacances pour les agents régionaux Revalorisation des plafonds de ressources

Convention relative à l'accueil au service de restauration du lycée Charles Mongrand à Port-de-Bouc des enfants inscrits au centre social et culturel Nelson Mandela

Engagement des jeunes Soutien aux projets Jeunesse / étudiants Affectation d'autorisation d'engagement

Agenda régional de la Jeunesse : cap sur 2030

Structurer l'Information Jeunesse pour répondre aux besoins des jeunes en matière d'orientation professionnelle, scolaire et de vie quotidienne

Lieux d'innovation et de médiation numérique Abrogation des appels à projets « Living lab », « Lieux et services d'innovation et de travail » et « Offre de services numériques »

Soutien aux évènements dédiés à la promotion des usages et services numériques organisés en région Provence-Alpes-Côte d'Azur Forum régional dédié à la transition numérique des TPE et PME organisé par le Mouvement des entreprises de France (MEDEF)

Lycées publics Numérique éducatif Ressources et infrastructures Affectation d'autorisations de programme Affectation d'autorisations d'engagement

Lycées privés sous contrat d'association avec l'Etat Equipements et travaux dhygiène et de sécurité Affectations d'autorisations d'engagement

Lancement du comité de concertation régionale sur les risques

Elections professionnelles 2018 Détermination du nombre de représentants du personnel au sein du Comité Technique et du Comité dHygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail

Délégation d'attributions au Président du Conseil régional - Compte rendu

Délégation d'attributions du Conseil régional au Président du Conseil régional