17 mai 2018

Pôles de compétitivité — actions collectives Cotisation 2018 Conventions Affectation d'autorisation d'engagement

Régularisation administrative

Régularisation administrative

Aide à la logistique durable Taco & Co Affectation d'autorisation d'engagement

Aérodromes régionaux Adhésion au groupement de commandes de l'Union des Aéroports Français Convention de groupement de commandes

Aérodrome régional du Mazet de Romanin Affectation d'autorisation de programme Convention

Contrats régionaux d'équilibre territorial des espaces ruraux, agglomérations et territoires de montagne Contrats régionaux d'équilibre territorial des espaces métropolitains et grandes agglomérations urbaines Affectations d'autorisation de programme

Espaces à enjeux Contrat d'axe Via Venaissia Appel à manifestation d'intérêt quartier de gare Avenant Affectation d'autorisation de programme

Prise en charge des frais de déplacement des experts participant aux Comités "Carte blanche aux artistes" en 2018 Délibération complémentaire

Chorégies d'Orange Approbation des statuts de la Société Publique Locale

Régularisations administratives

Régularisations administratives

Aides diverses Affectation d'autorisation d'engagement

Régularisations administratives

Fonds d'investissement pour les entreprises de la Région Participation au fonds d'amorçage Emergence innovation 2 Convention Affectation d'autorisation de programme

Implantation et ancrage des entreprises Conventions Affectation d'autorisation de programme

Régularisations administratives Avenants

Régularisation administrative

Programme Interreg MED 2014 — 2020 Invitation d'intervenants à la conférence de mi-parcours Prise en charge des frais

Participation aux projets euro — méditerranéens

Remises gracieuses

Désignations des conseillers régionaux dans les organismes extérieurs

Modification de l'article 17 du règlement intérieur relatif à la création et à la dénomination des Commissions d'étude et de travail

Désignation des conseillers régionaux dans les commissions d'étude et de travail

Mise à disposition à titre onéreux d'un agent régional auprès du Service hydrographique et océanographique de la marine (SHOM) - Avenant à la convention

Recrutement du directeur général des services du Syndicat mixte ouvert Paca très haut débit Prise en charge des frais de déplacement

Régularisations administratives

Rénovation urbaine Avenants Affectation d'autorisation de programme

Régularisations administratives Avenants

Régularisations administratives

Régularisations administratives

Régularisations administratives Prorogations de délai de validité

Concours 2018 — un des meilleurs apprentis de France

Régularisations administratives

Régularisations administratives

Aérodromes régionaux de Château Arnoux Saint-Auban, Berre-La Fare, Le Mazet de Romanin et Vinon-sur-Verdon Programme d'investissement 2018

Vote à nouveau Affectation d'autorisation de programme Affectation d'autorisation d'engagement Conventions

Plan climat "Une COP d'avance" Mesure n°34 - Réhabilitation énergétique du parc privé et public de logements Conventions Avenant Affectation d'autorisation de programme Affectation d'autorisation d'engagement

Nouveau programme national de renouvellement urbain (NPNRU) 2014-2024 Protocole de préfiguration modificatif des projets de renouvellement urbain de la Métropole Aix Marseille Provence pour le territoire du Pays d'Aix Avenants Affectation d'autorisation de programme

Contrat de plan Etat — Région 2015-2020 Ressource en eau Affectation d'autorisations d'engagement

Plan Climat — Mesure 62 Contrat de plan Etat-Région 2015-2020 Gestion intégrée des milieux aquatiques et humides Affectation d'autorisations de programme Affectation d'autorisations d'engagement Avenant à la convention cadre 2016-2018 pour un partenariat sur le projet "Marais du Vigueirat" Convention

Plan Climat — Mesure 66 Agence régionale pour l'environnement et l'écodéveloppement - ARPE Convention 2018 Affectation d'autorisation d'engagement

Plan Climat : mesure 91 Transition écologique en Provence-Alpes-Côte d'Azur par l'information, la sensibilisation, l'éducation et la formation à l'environnement et au développement durable (ISEF/EDD) Appel à projets ISEF EDD 2018 - volet 1

Vote à nouveau

Plan Climat axe 2 : une région neutre en carbone Contrat de plan Etat Région 2015-2020 Climat Air Energie Affectation d'autorisation de programme Affectation d'autorisation d'engagement Conventions

Plan climat — mesure 61 Convention de partenariat dans le cadre du dispositif "guerre du feu" Autorisation d'engagement

Lycées publics Une COP d'avance Subventions économies d'énergie et d'eau Affectation d'autorisations de programme

Plan climat — Mesure 64 Contrat de plan Etat-Région 2015-2020 Hydraulique agricole Affectation d'autorisation de programme Affectation d'autorisation d'engagement

Soutien à l'animation des filières stratégiques Actions et projets Opérations d'intérêt régional Cotisation 2018 Conventions Affectation d'autorisation d'engagement

Encourager les structures artistiques et culturelles au rayonnement international Affectation d'autorisation d'engagement

Soutenir la création, la production artistique et la diffusion culturelle Musiques, théâtre, danse, cirque et arts de la rue Conventions Affectation d'autorisations d'engagement Affectation d'autorisations de programme

Soutenir la création, la production artistique et la diffusion culturelle Livre, Arts visuels, cinéma et audiovisuel Conventions Affectation d'autorisations d'engagement Affectation d'autorisations de programme

Accompagner la production cinématographique, l'édition et les industries culturelles Affectation d'autorisation d'engagement Affectation d'autorisations de programme

Développer les enseignements artistiques et les formations culturelles Conventions Affectation d'autorisations d'engagement

Valoriser l'identité régionale, les mémoires et les traditions Affectation d'autorisation d'engagement Affectation d'autorisation de programme

Valorisation du patrimoine Convention cadre 2018/2020 Affectation d'autorisation d'engagement Affectation d'autorisation de programme

Appel à projets "Rapprocher les citoyens de la Méditerranée par la valorisation du patrimoine architectural commun romain et byzantin" Associations Bokra Sawa, Volubilis et Alliance de Villes Euro-méditerranéennes de Culture Affectation d'autorisation d'engagement

Contrat de plan Etat — Région 2015-2020 - Mesure II-1-2 Rayonnement des établissements d'enseignement supérieur, recherche et diffusion de la culture scientifique Conventions Affectations d'autorisations d'engagement Affectations d'autorisations de programme

Modernisation de l'axe ferroviaire Veynes-Valence : études d'avant-projet et de projet Contrat de plan Etat-Région 2015-2020 Convention de financement Affectation d'autorisation de programme

Aérodrome régional de Vinon — sur-Verdon Atelier régional associatif Provence aérotechnique Convention annuelle d'application 2018 Affectation d'une subvention exceptionnelle d'exploitation Affectation d'autorisation d'engagement

Régularisations administratives Prorogations de délai de validité des subventions

Plan de croissance de l'économie touristique Programmes "Attract congresses and events" (ACE) et "SMART Destinations" du Schéma régional de développement touristique 2017-2022 Affectation d'autorisations d'engagement Conventions

Plan de croissance de l'économie touristique Programme "Nouvelles expériences touristiques" (NEXT) du Schéma régional de développement touristique 2017-2022 Affectation d'autorisation d'engagement Affectation d'autorisation de programme Convention - Cotisation

Plan de croissance de l'économie touristique Modification des statuts du Comité régional de tourisme Provence-Alpes-Côte d'Azur

Adhésion de la Région à l'Agence de développement économique des Alpes de Haute-Provence

Grille tarifaire relative à l'occupation de la Villa Méditerranée

Lycées publics Dotations complémentaires de fonctionnement à caractère exceptionnel Exercice 2018 Affectation d'autorisation d'engagement

Régularisations administratives Prorogations de délai de validité de subventions Avenants

Convention relative à l'aménagement des points d'arrêt du réseau régional des transports interurbains et scolaires, situés dans l'emprise du domaine public routier du Département du Var

Harmonisation des tarifs des transports scolaires et définition du nouveau règlement

Actions d'accompagnement des transports Cotisations Affectation d'autorisation d'engagement

Soutien aux forums territoriaux à caractère professionnel Remboursement de frais de transports collectifs Affectation d'autorisation d'engagement

Soutien au mouvement sportif régional Conventionnement ligues et comités Equipement des clubs sportifs Affectation d'autorisations de programme

Attractivité du territoire et événements sportifs Manifestations sportives Grands événements Affectation d'autorisation d'engagement

Sport de haut niveau Actions et fonctionnement des clubs de haut niveau Formation des sportifs de haut niveau Plan voile et nautisme Affectation d'autorisations d'engagement

Lycées publics agricoles Prise en charge des frais de transport pour des sorties pédagogiques obligatoires Affectation d'autorisation d'engagement

Lycées publics et privés sous contrat d'association avec l'Etat Education physique et sportive Mutualisation des équipements sportifs Affectation d'autorisation d'engagement

Engagement des jeunes — Parlement régional de la jeunesse Participation au salon de l'Agriculture - Paris 2018 Prise en charge des frais de transport de la délégation du Parlement régional de la jeunesse de Provence-Alpes-Côte d'Azur

Régularisations administratives Changement de la raison sociale d'un tiers Prorogation du délai de validité de subventions régionales

Solidarités Précarité — exclusion Egalité Femmes Hommes Conventions annuelles 2018 Affectation d'autorisation d'engagement

Prévention de la délinquance Convention Justice Région Projets de prévention de la délinquance sur les territoires prioritaires Conventions annuelles 2018 Avenant aux conventions constitutives des Conseils départementaux de l'accès au droit Affectation d'autorisation d'engagement

Soutien aux plans locaux pour l'insertion et l'emploi Conventions Affectation d'autorisation d'engagement

Mesures 23, 55 et 61 du Plan Climat Développer les chaufferies bois - Prévention des risques forêt Renforcer les moyens des Comités communaux feux de forêt Affectation d'autorisations de programme Affectation d'autorisations d'engagement

Service public régional de l'alimentation et de la restauration des lycéens : Dotation annuelle 2018 au titre du Fonds de solidarité régionale restauration (additif) Affectation d'autorisation d'engagement

Appel à projets santé publique 2018 Pass santé jeunes Affectations d'autorisations d'engagement

Pass santé jeunes Régularisation portant sur la gestion comptable du dispositif

Ambition 3 — Objectif 10 du SRESRI Appel à manifestation d'intérêt pour un dispositif d'aide à la complémentaire santé des étudiants boursiers

Plan climat — mesure 51 Recherche - Innovation et Prévention Modernisation des industries agro-alimentaires Affectation d'autorisations de programme Affectation d'autorisations d'engagement

Association nationale des élus de la montagne (ANEM) Cotisation annuelle 2018

Soutien à la création — reprise et développement d'entreprises

Cotisation à l'association AMORCE

Association Rivages de France Cotisation 2018 Affectation d'autorisation d'engagement

Convention de partenariat relative à l'Ecole de la deuxième chance du Var

Contrat de plan Etat — Région 2015-2020 - Mesure II-1-2 « Recherche » Infrastructures et grands projets de recherche Association NEREUS - Cotisation annuelle 2018 Convention Affectation d'autorisation d'engagement Affectation d'autorisation de programme

Contribuer à l'aménagement et au développement culturel des territoires Convention d'objectifs 2018/2020 Affectation d'autorisation d'engagement

Développement de l'offre de logements Action en faveur du logement des jeunes Affectation d'autorisation d'engagement

Lycées publics Contributions obligatoires d'entretien Subventions pour travaux et équipements Affectation d'autorisation d'engagement Affectation d'autorisation de programme

Décomptes généraux et définitifs de l'Agence régionale d'équipement et d'aménagement Provence-Alpes-Côte d'Azur (AREA)

Contrat de plan Etat — Région 2015-2020 Mesure II.1.1 Offrir aux acteurs de l'enseignement supérieur et de la recherche des campus attractifs et fonctionnels - Projets Immobiliers d'enseignement supérieur Affectations d'autorisations de programme

Foncier agricole Mesure 16.7.1 du Programme de développement rural du Fonds européen agricole de développement rural 2014-2020 Affectation d'autorisations d'engagement Liste des bénéficiaires Conventions

Rayonnement international Plan d'actions 2018 - Anima investment network Affectation d'autorisation d'engagement

Mandats spéciaux Missions nationales et internationales de la Présidente de la Commission Euro méditerranée au cours des deuxième et troisième trimestres 2018 Prise en charge des frais de mission de personnes invitées

Convention relative à la coopération en matière d'organisation de l'examen professionnel d'accès par voie d'avancement au grade d'adjoint technique territorial principal de 2ème classe session 2018 avec le Centre de gestion de Meurthe et Moselle

Actions éducatives Programme régional "bourse au mérite" promotion 2017 Avenant au contrat de coopération avec le CROUS Aix-Marseille

Conventions de parrainage dans le cadre du salon Viva Technology 2018 Challenge "La Région booste l'emploi en Provence-Alpes-Côte d'Azur" partagé avec Pôle Emploi - Remise des prix aux lauréats lors du salon Viva Technology

Soutien aux évènements dédiés à la promotion des usages et services numériques organisés en région Provence-Alpes-Côte d'Azur Forum régional dédié à la transition numérique des TPE et PME organisé par le Mouvement des entreprises de France (MEDEF) Expérimentation d'une formation au numérique : Simplon.co

Déclaration d'emplois ouverts aux non-titulaires

Renforcement de la vidéo — protection des gares ferroviaires Centralisation des images vidéo pour la Police des Bouches-du-Rhône Affectation d'autorisation de programme

Financement des portiques de sécurité dans les gares Adaptation du dispositif Affectation d'autorisation d'engagement

Vacations Mission sécurité Journée de sensibilisation des policiers municipaux

Lycées publics Convention de mise à disposition d'une chaufferie mobile au fioul au Département des Hautes-Alpes

Equipements des lycées publics Affectations d'autorisations de programmes

Convention relative à l'accès de l'internat du lycée public Maurice Janetti à Saint-Maximin la Sainte-Baume des élèves du lycée agricole privé Provence Verte

Contrat de plan Etat — Région 2015-2020 Aménagement de la Méditerranée à vélo - EuroVelo 8 à Draguignan Affectation d'autorisation de programme

Programme régional d'aide à la mobilité étudiante Med-Cap accueil PASS Volontariat Liste des bénéficiaires et liste modificative Modification de la liste des filières éligibles au titre du volet Brevet de technicien supérieur Lycée Anne-Sophie Pic - Partenariat avec le Québec Affectation d'autorisation d'engagement

Lycées publics Numérique éducatif Infrastructures numériques Affectation d'autorisations de programme Affectation d'autorisation d'engagement

Numérique éducatif Rencontres de l'ORME 2.18 Affectation d'autorisation d'engagement

Engagement des jeunes Parlement régional de la jeunesse Adhésion 2018 de la Région à l'Association nationale des conseils d'enfants et de jeunes (ANACEJ)

Engagement des jeunes Subventions projets jeunesse - étudiants Affectation d'autorisations d'engagement