CM

24 septembre 2024

Ver 26 délibérations

26

délibérations

8

Urbanisme & Travaux

7

Autres decisions

7

Finances & Budget

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (26)

Urbanisme & Travaux 8 délibérations

Abrogation delb 2021147 echange sans soulte parcelles ZA

Mise à jour POSS BAF

Charge emmaus c'onnect

Convention partenariat mécénat fondation patrimoine

Reversement taxe aménagement

Modif RI local chateau vignon

Attribution marché MOE travaux isolation

Attribution marché sol gymnase

Autres decisions 7 délibérations

Rapport activités CCPG

Rapport activités SPANC

Modif delegation presidente

Designation membre commission incomplete

Designation représentant SISS

Designation représentant SITOMAP

Avenant convention SAFER

Finances & Budget 7 délibérations

Revision tarif BAF pour IME

Décision modificative budget annexe boissin

Tascom

Exoneration CFE

Subvention c'oopérative scolaire bernadette d'espres

Participation frais école jeanne darc

Participation classes découverte

Social & Santé 1 délibération

Mise à jour IC social

Administration 1 délibération

Election membre bureau

Ressources humaines 1 délibération

Convention CDG évolution prof

Culture & Patrimoine 1 délibération

Autorisation vente en ligne

📬 Suivre Ver

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.