Conseil municipal du 2024-09-24
26
délibérations
8
Urbanisme & Travaux
7
Autres decisions
7
Finances & Budget
Synthèse
⚡ Résumé IA disponible
Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (26)
abrogation delb 2021147 echange sans soulte parcelles ZA
mise à jour POSS BAF
charge emmaus connect
convention partenariat mécénat fondation patrimoine
reversement taxe aménagement
modif RI local chateau vignon
attribution marché MOE travaux isolation
attribution marché sol gymnase
rapport activités CCPG
rapport activités SPANC
modif delegation presidente
designation membre commission incomplete
designation représentant SISS
designation représentant SITOMAP
avenant convention SAFER
revision tarif BAF pour IME
décision modificative budget annexe boissin
TASCOM
exoneration CFE
subvention coopérative scolaire bernadette despres
participation frais école jeanne d'arc
participation classes découverte
mise à jour IC social
election membre bureau
convention CDG évolution prof
autorisation vente en ligne
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