CM

19 septembre 2024

Ver 13 délibérations

13

délibérations

5

Environnement

3

Finances & Budget

2

Ressources humaines

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (13)

Environnement 5 délibérations
2024

Nomination de nouveaux représentants de la CLECT suite à vacances de sièges

2024

Rapports annuels 2023 des DSP d'assainissement collectif et deau

2024

Synthèse des RPQS d'eau potable 2023

2024

Synthèse des RPQS d'assainissement collectif 2023

2024

RPQS assainissement non collectif 2023

Finances & Budget 3 délibérations
2024

Attribution de subventions aux propriétaires de logements privés dans le cadre de lOPAH 2024

2024

Approbation de la convention d'aide au maintien et à linstallation des professionnels de santé de la MSP de Pithiviers

2024

Fixation du coût unitaire de fonctionnement relatif aux mises à disposition de services municipaux pour l'exercice des compétences Eau et Assainissement

Ressources humaines 2 délibérations
2024

Modification du tableau des emplois

2024

Reconduction d'un contrat dapprentissage au sein de la DSI

Enfance & Jeunesse 1 délibération
2024

Avenant 1 au PV de mise à disposition par la commune de Boynes des biens affectés à l'exercice de la compétence Bâtiments scolaires et périscolaires par la CCDP

Sécurité 1 délibération
2024

Avis sur le projet darrêté préfectoral actualisant le programme des travaux de mise en sécurité du site PMC ISOCHEM à Pithiviers au titre du PPRT

Urbanisme & Travaux 1 délibération
2024

Approbation de lavenant 1 au contrat de DSP par affermage du service d'assainissement collectif sur la commune de Chilleurs aux Bois

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