19 septembre 2024
13
délibérations
5
Environnement
3
Finances & Budget
2
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (13)
Nomination de nouveaux représentants de la CLECT suite à vacances de sièges
Rapports annuels 2023 des DSP d'assainissement collectif et deau
Synthèse des RPQS d'eau potable 2023
Synthèse des RPQS d'assainissement collectif 2023
RPQS assainissement non collectif 2023
Attribution de subventions aux propriétaires de logements privés dans le cadre de lOPAH 2024
Approbation de la convention d'aide au maintien et à linstallation des professionnels de santé de la MSP de Pithiviers
Fixation du coût unitaire de fonctionnement relatif aux mises à disposition de services municipaux pour l'exercice des compétences Eau et Assainissement
Modification du tableau des emplois
Reconduction d'un contrat dapprentissage au sein de la DSI
Avenant 1 au PV de mise à disposition par la commune de Boynes des biens affectés à l'exercice de la compétence Bâtiments scolaires et périscolaires par la CCDP
Avis sur le projet darrêté préfectoral actualisant le programme des travaux de mise en sécurité du site PMC ISOCHEM à Pithiviers au titre du PPRT
Approbation de lavenant 1 au contrat de DSP par affermage du service d'assainissement collectif sur la commune de Chilleurs aux Bois
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