Conseil municipal du 2024-09-19

Nomination de nouveaux représentants de la CLECT suite à vacances de sièges

Rapports annuels 2023 des DSP d'assainissement collectif et d'eau

Synthèse des RPQS d'eau potable 2023

Synthèse des RPQS d'assainissement collectif 2023

RPQS assainissement non collectif 2023

Attribution de subventions aux propriétaires de logements privés dans le cadre de l'OPAH 2024

Approbation de la convention d'aide au maintien et à l'installation des professionnels de santé de la MSP de Pithiviers

Fixation du coût unitaire de fonctionnement relatif aux mises à disposition de services municipaux pour l'exercice des compétences Eau et Assainissement

Modification du tableau des emplois

Reconduction d'un contrat d'apprentissage au sein de la DSI

Avenant 1 au PV de mise à disposition par la commune de Boynes des biens affectés à l'exercice de la compétence Bâtiments scolaires et périscolaires par la CCDP

Avis sur le projet d'arrêté préfectoral actualisant le programme des travaux de mise en sécurité du site PMC ISOCHEM à Pithiviers au titre du PPRT

Approbation de l'avenant 1 au contrat de DSP par affermage du service d'assainissement collectif sur la commune de Chilleurs aux Bois