20 février 2024
23
délibérations
10
Urbanisme & Travaux
8
Finances & Budget
3
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (23)
Adoption principe contrat de concession services publics eau potable et assainissement
Modification règlement commission attribution places de crèche
Convention partenariat avec la CUMA AgroEcoSens
Accompagnement projet "notre école faisons là ensemble" de l'école maternelle Jacques Prévert
Nouvelle transmission suite erreur réception
Retrait délibération 2023148 d'approbation du PLUi et dabrogation des cartes communales
Retrait délibération 2023149 dinstitution du DPU et délégation de son exercice
Approbation PLUi du Beaunois et abrogation des 11 cartes communales du Beaunois
Institution DPU à la suite de l'approbation du PLUi du Beaunois et délégation de l'exercice du DPU
Institution permis de louer sur la commue déléguée de Malesherbes et signature convention partenariat CAF
Mise à jour intérêt communautaire économie
Rapport d'orientations budgétaires
Approbation montant attributions de compensation provisoires 2024
Révision libre attribution compensation Le Malesherbois
Approbation plans de financement projets investissement 2024
Versement subventions associations sportives écoles
Versement subventions coopératives scolaires
Modification participation classe découverte école Mazagran
Transfert compétence eau potable et assainissement collectif à la CCPG
Retrait commune de Bordeaux en Gâtinais au 1er janvier 2025
D'ébat zones d'accélération des énergies renouvelables
Modification du comité de pilotage de suivi des ZA
Avis retrait commune de Breuillet du SIARCE
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