11 janvier 2024
14
délibérations
11
Finances & Budget
2
Urbanisme & Travaux
1
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (14)
11 / Budget Annexe Assainissement / Approbation et vote du Budget Primitif 2024
10 / Budget Annexe Eau potable / Approbation et vote du Budget Primitif 2024
09 / Budget Annexe Maison de lHabitat / Approbation et vote du Budget Primitif 2024
08 / Budget Annexe ADS / Approbation et vote du Budget Primitif 2024
07 / Budget Annexe ZA Sermaises / Approbation et vote du Budget Primitif 2024
06 / Budget Annexe ZA CCDP / Approbation et vote du Budget Primitif 2024
05 / Budget Principal / Approbation et vote du Budget Primitif 2024
12 / Avenant 1 aux conventions de mise à disposition de services municipaux pour l'exercice de compétences communautaires
03 / Groupe scolaire de Boynes / Modification des crédits de paiement
02 / Réhabilitation de l'école élémentaire du Clos Beauvoys / Modification des crédits de paiement
01 / Attributions de compensation prévisionnelles 2024
13 / Adoption d'une convention de partenariat avec lADIL 45-28 dans le cadre des actions de la Maison de lHabitat - Conseil énergie
14 / Adoption d'une convention de partenariat avec lADIL 45-28 dans le cadre des actions de la Maison de lHabitat - Permanences juridiques
04 / Proposition de cession de la parcelle boisée ZN 61 située à Pithiviers-le-Vieil au profit de deux riverains
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