Conseil municipal du 2024-01-11
14
délibérations
11
Finances & Budget
2
Urbanisme & Travaux
1
Culture & Patrimoine
Synthèse
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2024 — 11 / Budget Annexe Assainissement / Approbation et vote du Budget Primitif 2024
2024 — 10 / Budget Annexe Eau potable / Approbation et vote du Budget Primitif 2024
2024 — 09 / Budget Annexe Maison de l'Habitat / Approbation et vote du Budget Primitif 2024
2024 — 08 / Budget Annexe ADS / Approbation et vote du Budget Primitif 2024
2024 — 07 / Budget Annexe ZA Sermaises / Approbation et vote du Budget Primitif 2024
2024 — 06 / Budget Annexe ZA CCDP / Approbation et vote du Budget Primitif 2024
2024 — 05 / Budget Principal / Approbation et vote du Budget Primitif 2024
2024 — 12 / Avenant 1 aux conventions de mise à disposition de services municipaux pour l'exercice de compétences communautaires
2024 — 03 / Groupe scolaire de Boynes / Modification des crédits de paiement
2024 — 02 / Réhabilitation de l'école élémentaire du Clos Beauvoys / Modification des crédits de paiement
2024 — 01 / Attributions de compensation prévisionnelles 2024
2024 — 13 / Adoption d'une convention de partenariat avec l'ADIL 45-28 dans le cadre des actions de la Maison de l'Habitat - Conseil énergie
2024 — 14 / Adoption d'une convention de partenariat avec l'ADIL 45-28 dans le cadre des actions de la Maison de l'Habitat - Permanences juridiques
2024 — 04 / Proposition de cession de la parcelle boisée ZN 61 située à Pithiviers-le-Vieil au profit de deux riverains
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