Conseil municipal du 2024-01-11

Ver 11 janvier 2024 14 délibérations
Document source

14

délibérations

11

Finances & Budget

2

Urbanisme & Travaux

1

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

14 délibérations - 2024-11 / Budget Annexe Assainissement / Approbation et vote du Budget Primitif 2024 - 2024-10 / Budget Annexe Eau potable / Approbation et vote du Budget Primitif 2024 - 2024-09 / Budget Annexe Maison de l'Habitat / Approbation et vote du Budget Primitif 2024 - 2024-08 / Budget Annexe ADS / Approbation et vote du Budget Primitif 2024 - 2024-07 / Budget Annexe ZA Sermaises / Approbation et vote du Budget Primitif 2024 - 2024-06 / Budget Annexe ZA CCDP / Approbation et vote du Budget Primitif 2024 - 2024-05 / Budget Principal / Approbation et vote du Budget Primitif 2024 - 2024-04 / Proposition de cession de la parcelle boisée ZN 61 située à Pithiviers-le-Vieil au profit de deux riverains - 2024-12 / Avenant 1 aux conventions de mise à disposition de services municipaux pour l'exercice de compétences communau - 2024-03 / Groupe scolaire de Boynes / Modification des crédits de paiement - 2024-02 / Réhabilitation de l'école élémentaire du Clos Beauvoys / Modification des crédits de paiement - 2024-01 / Attributions de compensation prévisionnelles 2024 - 2024-13 / Adoption d'une convention de partenariat avec l'ADIL 45-28 dans le cadre des actions de la Maison de l'Habitat - 2024-14 / Adoption d'une convention de partenariat avec l'ADIL 45-28 dans le cadre des actions de la Maison de l'Habitat

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Délibérations (14)

💶 Finances & Budget 11 délibérations
2024

2024 — 11 / Budget Annexe Assainissement / Approbation et vote du Budget Primitif 2024

2024

2024 — 10 / Budget Annexe Eau potable / Approbation et vote du Budget Primitif 2024

2024

2024 — 09 / Budget Annexe Maison de l'Habitat / Approbation et vote du Budget Primitif 2024

2024

2024 — 08 / Budget Annexe ADS / Approbation et vote du Budget Primitif 2024

2024

2024 — 07 / Budget Annexe ZA Sermaises / Approbation et vote du Budget Primitif 2024

2024

2024 — 06 / Budget Annexe ZA CCDP / Approbation et vote du Budget Primitif 2024

2024

2024 — 05 / Budget Principal / Approbation et vote du Budget Primitif 2024

2024

2024 — 12 / Avenant 1 aux conventions de mise à disposition de services municipaux pour l'exercice de compétences communautaires

2024

2024 — 03 / Groupe scolaire de Boynes / Modification des crédits de paiement

2024

2024 — 02 / Réhabilitation de l'école élémentaire du Clos Beauvoys / Modification des crédits de paiement

2024

2024 — 01 / Attributions de compensation prévisionnelles 2024

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2024

2024 — 13 / Adoption d'une convention de partenariat avec l'ADIL 45-28 dans le cadre des actions de la Maison de l'Habitat - Conseil énergie

2024

2024 — 14 / Adoption d'une convention de partenariat avec l'ADIL 45-28 dans le cadre des actions de la Maison de l'Habitat - Permanences juridiques

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2024

2024 — 04 / Proposition de cession de la parcelle boisée ZN 61 située à Pithiviers-le-Vieil au profit de deux riverains

WEB recia:2024:18088:2024-01-11
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