Conseil municipal du 2024-01-29
12
délibérations
2
Finances & Budget
2
Social & Santé
2
Urbanisme & Travaux
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (12)
Subventions 2024 Acompte au Centre des Marais
Budget primitif 2024 Engagement, liquidation et mandatement des dépenses dinvestissement avant le vote du budget
Subventions 2024 Acompte au Centre Communal dAction Sociale (CCAS)
Plan de Prévention des Risques Technologiques (PPRT) Démolition de bâtiments dactivité délaissés au sein de la zone de mesures foncières
Lotissement « Le Domaine du Manoir » Convention de transfert Rétrocession des espaces communs
Lotissement « Le Domaine du Manoir » Programme et financement prévisionnel des travaux
Délégation de fonctions Délégation d'attributions du Maire Déclarations d'Intention d'Aliéner (AT 199 - 200 - 202, AR 217, AR 413 - 415, AV 451)
Subventions 2024 Acompte à lUnion Sportive de Vern-sur-Seiche
Plan de référence Mobilité 2030 Approbation
Convention dobjectifs tripartite entre la Ville, le Centre des Marais et la Caisse dAllocations Familiales Avenant de prolongation n° 2
Personnel communal Modification du tableau des effectifs
Personnel communal Création demplois pour accroissement temporaire dactivité 2024
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