29 janvier 2024
12
délibérations
2
Finances & Budget
2
Social & Santé
2
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (12)
Subventions 2024 Acompte au Centre des Marais
Budget primitif 2024 Engagement, liquidation et mandatement des dépenses d'investissement avant le vote du budget
Subventions 2024 Acompte au Centre Communal dAction Sociale (CCAS)
Plan de Prévention des Risques Technologiques (PPRT) Démolition de bâtiments d'activité délaissés au sein de la zone de mesures foncières
Lotissement « Le Domaine du Manoir » Convention de transfert Rétrocession des espaces communs
Lotissement « Le Domaine du Manoir » Programme et financement prévisionnel des travaux
Délégation de fonctions Délégation d'attributions du Maire Déclarations d'Intention d'Aliéner (AT 199 - 200 - 202, AR 217, AR 413 - 415, AV 451)
Subventions 2024 Acompte à lUnion Sportive de Vern-sur-Seiche
Plan de référence Mobilité 2030 Approbation
Convention d'objectifs tripartite entre la Ville, le C'entre des Marais et la C'aisse d'Allocations Familiales Avenant de prolongation n° 2
Personnel communal Modification du tableau des effectifs
Personnel communal Création d'emplois pour accroissement temporaire d'activité 2024
📬 Suivre Ver
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.