Conseil municipal du 2025-05-13

Ver 13 mai 2025 13 délibérations

délibérations

Autres decisions

Urbanisme & Travaux

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

13 délibérations - convention deversement eau usées société BREE - reversement taxe aménagement ZA intérêt communautaire - adhésion EPFLI CC Champange boischauts - avis ouverture micro crèche microstars le malesherbois - second débat PADD PLU le malesherbois - modif statuts SITOMAP - désignation représentant SMORE - désignation représentants SISS puiseaux - désignation représentant fourrière animale - désignation représentant SITOMAP - désignation membres commissions incomplètes - approbation bilan projet territoire - contractualisation d'une ligne de trésorerie à hauteur de 1 000 000

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Délibérations (13)

📄 Autres decisions 7 délibérations

202556

approbation bilan projet territoire

202557

désignation membres commissions incomplètes

202559

désignation représentant SMORE

202560

désignation représentant fourrière animale

202561

désignation représentant SITOMAP

202562

modif statuts SITOMAP

202566

adhésion EPFLI CC Champange boischauts

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations

202563

avis ouverture micro crèche microstars le malesherbois

202564

second débat PADD PLU le malesherbois

202567

convention deversement eau usées société BREE

💶 Finances & Budget 2 délibérations

202565

reversement taxe aménagement ZA intérêt communautaire

202568

contractualisation d'une ligne de trésorerie à hauteur de 1 000 000

🌱 Environnement 1 délibération

202558

désignation représentants SISS puiseaux

WEB recia:2025:18088:2025-05-13

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