Conseil municipal du 2025-05-19

Cohésion sociale Programme « Seniors en vacances » Partenariat avec l'Agence Nationale pour les Chèques Vacances (ANCV) et convention avec les communes de Nouvoitou, Saint-Armel, Bourgbarré, Corps-N

Solidarités et cohésion sociale Dispositif « SORTIR ! » Avenant 2025 à la convention avec l'Association pour la Promotion de l'Action et de l'Animation Sociale (APRAS) et Rennes Métropole

Syndicat Intercommunal de la piscine de la Conterie Participation communale 2025

Syndicat Intercommunal de musique et de danse du SUET Participation communale 2025

Tarifs 2025 — 2026 Services périscolaires

Lotissement Le Domaine du Manoir Commercialisation des lots

Subventions City — stade dans la cour de lécole élémentaire La Chalotais Demande de subvention auprès de lAgence Nationale du Sport

Délégation de fonctions  Délégation d'attributions du Maire  Déclarations d'Intention d'Aliéner (AR 459 467 AP 184 183 AR 28)

Délégation de fonctions  Délégation dattributions du Maire  Marchés publics et achats divers

D_Rennes Groupement d'Achat Territorial (REGATE) Convention dadhésion Avenant n° 1

D_Centrale dAchat du Numérique et des Télécoms (CANUT) Adhésion

Aménagement du territoire Cheminement piétons en bord de Seiche Acquisitions

Rennes Métropole Mandat 2026 — 2032 Accord local sur la composition du Conseil communautaire

Désignation de représentants Halte — garderie Berlingot Comité de suivi de la convention dobjectifs entre la ville et la halte-garderie Berlingot

Fonctionnement des assemblées Modification du règlement intérieur du Conseil municipal

Indemnités de fonction allouées au Maire, aux adjoints, aux conseillers délégués et aux conseillers municipaux Modification

Adjoints au Maire Fixation du nombre de postes Modification

Aménagement du territoire Cession dun chemin rural lieu-dit Les Cinquarts

Aménagement du territoire Cession maison 1B chemin Roblot

Désignation de représentants Syndicat Intercommunal de musique et de danse du SUET Comité syndical

Désignation de représentants Collège Théodore Monod Conseil dadministration et Commission permanente

Désignation de représentants École privée Notre-Dame sous contrat dassociation avec lÉtat Conseil d'administration de l'OGEC Notre-Dame

Désignation de représentants Ecoles publiques Conseil décole

Personnel communal Recrutement saisonnier pour surveillance de la plage municipale pendant période estivale Mise à jour conditions de recrutements et ajustement temps de travail et rémunérations

Désignation de représentants Point Accueil Emploi Conseil dadministration

Enseignement Participations communales 2025 pour les sorties des écoles maternelles et élémentaires École élémentaire La Chalotais

Désignation de représentants Centre des Marais Comité de suivi de la convention dobjectifs tripartite entre la ville, le Centre social des Marais et la Caisse dAllocations Familiales

Fonctionnement des assemblées Modification des commissions municipales