Conseil municipal du 2025-04-03
25
délibérations
19
Finances & Budget
3
Ressources humaines
2
Autres decisions
Synthèse
⚡ Résumé IA disponible
Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (25)
Reversement de l'excédent d'investissement aux 3 CC du budget annexe ADS
Affectation des résultats 2024 _ Budget Annexe ADS
Approbation CG 2024 _ Budget annexe Eau
Cloture de l'AP/CP de l'extension du siège communautaire
Affectation des résultats 2024 _ Budget Annexe Assainissement
Affectation des résultats 2024 _ Budget Annexe Eau
Approbation CG 2024 _ Budget annexe ADS
Actualisation des tarifs du multi-accueil
Affectation des résultats 2024 _ Budget Annexe MHNL
Modification des tarifs d'occupation des centres aquatiques
Approbation CG 2024 _ Budget annexe MHNL
Approbation CG 2024 _ Budget annexe ZA Sermaises
Affectation des résultats 2024 _ Budget Principal CCDP
Vote des taux de fiscalité 2025 des 4 taxes locales, de la TEOM et du produit attendu de la taxe GEMAPI 2025
Avenant 2 à la convention portant constitution d'une entente économique intercommunautaire
Approbation CG 2024 _ Budget principal CCDP
Approbation CG 2024 _ Budget annexe Assainissement
Approbation CG 2024 _ Budget annexe ZA CCDP
Affectation des résultats 2024 _ Budget Annexe ZA CCDP
Modification de la Charte de fonctionnement de la commission d'attribution des places au multi-accueil
Revalorisation du RIFSEEP
Actualisation du projet d'établissement du multi-accueil
Renouvellement du PEDT 2025-2028
Adoption du rapport d'activité 2024
Approbation de l'avenant 1 au CRST 2022 — 2028 valant bilan à mi-parcours
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