Conseil municipal du 2026-03-10

Ver 10 mars 2026 19 délibérations
Document source

19

délibérations

16

Finances & Budget

2

Urbanisme & Travaux

1

Environnement

Résumé

Synthèse

19 délibérations - budget primitif budgets annexes annule et remplace - dde fonds de concours nouvelle école Le Malesherbois - dde fonds de concours STEP Boesses - modif APCP budget annexe Boissin - affectation résultats budgets annexes M57 - affectation résultats BP - affectation résultats budgets annexes eau assainissement - APCP budget principal - lancement révision allégée PLUi Beaunois - vote taux TEOM - constitution provisions semi budgétaires - versement subvention BP vers BA eau assainissement - vote produit GEMAPI - approbation plan financement sécurisation réseau eau aulnay - dde fonds de concours Aulnay la Rivière - taux fiscalité directe - versement subventions aux associations - modif stratégie préservation ressource eau V2 - avenant accord exclusivité aménagement ZA auxy

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Délibérations (19)

💶 Finances & Budget 16 délibérations
202622

APCP budget principal

202623

modif APCP budget annexe Boissin

202624

affectation résultats BP

202625

affectation résultats budgets annexes M57

202626

affectation résultats budgets annexes eau assainissement

202627

vote produit GEMAPI

202628

taux fiscalité directe

202629

vote taux TEOM

202630

versement subvention BP vers BA eau assainissement

202631

constitution provisions semi budgétaires

202632

versement subventions aux associations

202634

budget primitif budgets annexes annule et remplace

202636

dde fonds de concours Aulnay la Rivière

202637

dde fonds de concours STEP Boesses

202638

dde fonds de concours nouvelle école Le Malesherbois

202639

approbation plan financement sécurisation réseau eau aulnay

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
202641

lancement révision allégée PLUi Beaunois

202642

avenant accord exclusivité aménagement ZA auxy

🌱 Environnement 1 délibération
202640

modif stratégie préservation ressource eau V2

WEB recia:2026:18088:2026-03-10
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