10 mars 2026
19
délibérations
16
Finances & Budget
2
Urbanisme & Travaux
1
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (19)
APCP budget principal
Modif APCP budget annexe Boissin
Affectation résultats BP
Affectation résultats budgets annexes M57
Affectation résultats budgets annexes eau assainissement
Vote produit GEMAPI
Taux fiscalité directe
Vote taux TEOM
Versement subvention BP vers BA eau assainissement
C'onstitution provisions s'emi budgétaires
Versement subventions aux associations
Budget primitif budgets annexes annule et remplace
Dde fonds de concours Aulnay la Rivière
Dde fonds de concours STEP Boesses
Dde fonds de concours nouvelle école Le Malesherbois
Approbation plan financement sécurisation réseau eau aulnay
Lancement révision allégée PLUi Beaunois
Avenant accord exclusivité aménagement ZA auxy
Modif stratégie préservation ressource eau V2
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