5 mars 2026

Approbation de la modification simplifiée du PLU de la commune de Pithiviers

GROUPE SCOLAIRE INTERCOMMUNAL DE BOYNES / Avenants aux marchés de travaux ( lots n° 01 à n°16)

Bilan des cessions et acquisitions immobilières 2025

Bilan de la concertation et Arrêt du projet de PLU de la commune dEscrennes

Travaux dinterconnexion et de sécurisation du réseau dalimentation en eau potable depuis les sites de Sermaises, Engenville, Marsainvilliers, Ramoulu et Le Malesherbois (commune déléguée de Mancheco

Admission en non — valeur de créances éteintes Budget Annexe « Eau potable »

Refacturation des charges 2025 inhérentes aux fluides et charges de bâtiments entre la CCDP et des communes membres suite au transfert de compétences associées

Octroi de subvention 2026 dans le cadre du règlement du fonds de proximité

Modification plan de financement des travaux dinterconnexion/sécurisation du réseau dalimentation en eau potable / sites de Sermaises, Engenville, Marsainvilliers, Ramoulu et Le Malesherbois (Commun

RESSOURCES HUMAINES / Modification du tableau des emplois

RESSOURCES HUMAINES / Ouverture à la gratification pour les stagiaires de lenseignement

RESSOURCES HUMAINES / Recours à des recrutements de vacataires / Réévaluation du tarif horaire

ACTION SPORTIVE / Mise place d'une grille tarifaire pour la mise à disposition de fauteuils handisport

Reconduction sur 2026 de la délivrance dentrées au centre aquatique de Pithiviers et à la piscine de Pithiviers-le-Vieil dans le cadre de la constitution de lots

ACTION SPORTIVE / Modification des tarifs du dispositif « Tickets Sports »

Accord de principe préalable à lachat dactions détenues par la Région Centre-Val de Loire au sein de la SEM Territoires Développement

Prise en compte du versement dindemnités déviction relative à l'acquisition de parcelles nécessaires à l'implantation de la nouvelle ressource en eau potable à Marsainvilliers