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29 janvier 2026

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15

délibérations

7

Finances & Budget

2

Enfance & Jeunesse

2

Autres decisions

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Délibérations (15)

Finances & Budget 7 délibérations
2026

Interconnexions / Nouvelle Ressource en eau potable / Engenville - Marsainvilliers - Ramoulu - Manchecourt / Modification des Crédits de Paiement (CP)

2026

Attributions de Compensation prévisionnelles 2026

2026

Construction d'une station d'épuration et réhabilitation de réseaux d'assainissement à Boynes / Modification de l'Autorisation de Programme et des Crédits de Paiement (AP/CP)

2026

Réhabilitation de l'école élémentaire du Clos Beauvoys à Pithiviers / Modification de lAutorisation de Programme et des Crédits de Paiement (AP/CP)

2026

Renouvellement du réseau d'eau Engenville / Création de lAutorisation de Programme et vote des Crédits de Paiement (AP/CP)

2026

Groupe Scolaire Intercommunal de Boynes / Modification de lAutorisation de Programme et des Crédits de Paiement (AP/CP)

2026

Mise en conformité des automatismes du forage et création d'une bâche de stockage d'eau potable à Pithiviers-le-Vieil / Modification des Crédits de Paiement (CP)

Enfance & Jeunesse 2 délibérations
2026

Avis préalable à la demande dautorisation de création d'une micro-crèche privée / La Cabane dAchille & Camille sur la commune de Pithiviers

2026

Avis préalable à la demande dautorisation de création d'une micro-crèche privée / La Cabane dAchille & Camille sur la commune de Pithiviers

Autres decisions 2 délibérations
2026

SYMGHAV / Avis sur l'adhésion de la Communauté de Communes de la Haute Vallée de Chevreuse et de la Communauté d'Agglomération Rambouillet Territoire

2026

Modification des statuts du Syndicat Mixte de Gestion de lHabitat Voyageur (SYMGHAV)

Urbanisme & Travaux 1 délibération
2026

Groupe Scolaire Intercommunal de Boynes / Avenants au marché de travaux des lots n° 02, 07 et 11

Éducation 1 délibération
2026

Groupe Scolaire Intercommunal de Boynes / Dénomination du groupe scolaire

Ressources humaines 1 délibération
2026

Mandat au Centre de Gestion du Loiret pour le lancement de la procédure de mise en concurrence en vue de la conclusion d'un contrat dassurance statutaire

Environnement 1 délibération
2026

GEMAPI / Contrat de Territoire Trame Verte et Bleue du Bassin versant de la Juine / Adoption du contrat 2026 - 2030

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