Conseil municipal du 2026-01-29

Ver 29 janvier 2026 15 délibérations
Document source

15

délibérations

7

Finances & Budget

2

Enfance & Jeunesse

2

Autres decisions

Résumé

Synthèse

15 délibérations - Avis préalable à la demande d'autorisation de création d'une micro-crèche privée / La Cabane dAchille & Camille sur la c - Avis préalable à la demande d'autorisation de création d'une micro-crèche privée / La Cabane dAchille & Camille sur la c - Interconnexions / Nouvelle Ressource en eau potable / Engenville - Marsainvilliers - Ramoulu - Manchecourt / Modificati - SYMGHAV / Avis sur ladhésion de la Communauté de Communes de la Haute Vallée de Chevreuse et de la Communauté dAggloméra - Attributions de Compensation prévisionnelles 2026 - Modification des statuts du Syndicat Mixte de Gestion de lHabitat Voyageur (SYMGHAV) - Construction d'une station d'épuration et réhabilitation de réseaux d'assainissement à Boynes / Modification de l'Autori - Groupe Scolaire Intercommunal de Boynes / Avenants au marché de travaux des lots n° 02, 07 et 11 - Groupe Scolaire Intercommunal de Boynes / Dénomination du groupe scolaire - Mandat au Centre de Gestion du Loiret pour le lancement de la procédure de mise en concurrence en vue de la conclusion d - Réhabilitation de l'école élémentaire du Clos Beauvoys à Pithiviers / Modification de l'Autorisation de Programme et des - Renouvellement du réseau d'eau Engenville / Création de l'Autorisation de Programme et vote des Crédits de Paiement (AP/ - Groupe Scolaire Intercommunal de Boynes / Modification de l'Autorisation de Programme et des Crédits de Paiement (AP/CP) - GEMAPI / Contrat de Territoire Trame Verte et Bleue du Bassin versant de la Juine / Adoption du contrat 2026 - 2030 - Mise en conformité des automatismes du forage et création d'une bâche de stockage d'eau potable à Pithiviers-le-Vieil /

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Délibérations (15)

💶 Finances & Budget 7 délibérations
2026

Interconnexions / Nouvelle Ressource en eau potable / Engenville - Marsainvilliers - Ramoulu - Manchecourt / Modification des Crédits de Paiement (CP)

2026

Attributions de Compensation prévisionnelles 2026

2026

Construction d'une station d'épuration et réhabilitation de réseaux d'assainissement à Boynes / Modification de l'Autorisation de Programme et des Crédits de Paiement (AP/CP)

2026

Réhabilitation de l'école élémentaire du Clos Beauvoys à Pithiviers / Modification de l'Autorisation de Programme et des Crédits de Paiement (AP/CP)

2026

Renouvellement du réseau d'eau Engenville / Création de l'Autorisation de Programme et vote des Crédits de Paiement (AP/CP)

2026

Groupe Scolaire Intercommunal de Boynes / Modification de l'Autorisation de Programme et des Crédits de Paiement (AP/CP)

2026

Mise en conformité des automatismes du forage et création d'une bâche de stockage d'eau potable à Pithiviers-le-Vieil / Modification des Crédits de Paiement (CP)

👶 Enfance & Jeunesse 2 délibérations
2026

Avis préalable à la demande d'autorisation de création d'une micro-crèche privée / La Cabane dAchille & Camille sur la commune de Pithiviers

2026

Avis préalable à la demande d'autorisation de création d'une micro-crèche privée / La Cabane dAchille & Camille sur la commune de Pithiviers

📄 Autres decisions 2 délibérations
2026

SYMGHAV / Avis sur ladhésion de la Communauté de Communes de la Haute Vallée de Chevreuse et de la Communauté dAgglomération Rambouillet Territoire

2026

Modification des statuts du Syndicat Mixte de Gestion de lHabitat Voyageur (SYMGHAV)

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2026

Groupe Scolaire Intercommunal de Boynes / Avenants au marché de travaux des lots n° 02, 07 et 11

🎓 Éducation 1 délibération
2026

Groupe Scolaire Intercommunal de Boynes / Dénomination du groupe scolaire

👥 Ressources humaines 1 délibération
2026

Mandat au Centre de Gestion du Loiret pour le lancement de la procédure de mise en concurrence en vue de la conclusion dun contrat dassurance statutaire

🌱 Environnement 1 délibération
2026

GEMAPI / Contrat de Territoire Trame Verte et Bleue du Bassin versant de la Juine / Adoption du contrat 2026 - 2030

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