29 janvier 2026
15
délibérations
7
Finances & Budget
2
Enfance & Jeunesse
2
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (15)
Interconnexions / Nouvelle Ressource en eau potable / Engenville - Marsainvilliers - Ramoulu - Manchecourt / Modification des Crédits de Paiement (CP)
Attributions de Compensation prévisionnelles 2026
Construction d'une station d'épuration et réhabilitation de réseaux d'assainissement à Boynes / Modification de l'Autorisation de Programme et des Crédits de Paiement (AP/CP)
Réhabilitation de l'école élémentaire du Clos Beauvoys à Pithiviers / Modification de lAutorisation de Programme et des Crédits de Paiement (AP/CP)
Renouvellement du réseau d'eau Engenville / Création de lAutorisation de Programme et vote des Crédits de Paiement (AP/CP)
Groupe Scolaire Intercommunal de Boynes / Modification de lAutorisation de Programme et des Crédits de Paiement (AP/CP)
Mise en conformité des automatismes du forage et création d'une bâche de stockage d'eau potable à Pithiviers-le-Vieil / Modification des Crédits de Paiement (CP)
Avis préalable à la demande dautorisation de création d'une micro-crèche privée / La Cabane dAchille & Camille sur la commune de Pithiviers
Avis préalable à la demande dautorisation de création d'une micro-crèche privée / La Cabane dAchille & Camille sur la commune de Pithiviers
SYMGHAV / Avis sur l'adhésion de la Communauté de Communes de la Haute Vallée de Chevreuse et de la Communauté d'Agglomération Rambouillet Territoire
Modification des statuts du Syndicat Mixte de Gestion de lHabitat Voyageur (SYMGHAV)
Groupe Scolaire Intercommunal de Boynes / Avenants au marché de travaux des lots n° 02, 07 et 11
Groupe Scolaire Intercommunal de Boynes / Dénomination du groupe scolaire
Mandat au Centre de Gestion du Loiret pour le lancement de la procédure de mise en concurrence en vue de la conclusion d'un contrat dassurance statutaire
GEMAPI / Contrat de Territoire Trame Verte et Bleue du Bassin versant de la Juine / Adoption du contrat 2026 - 2030
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