24 mars 2025
20
délibérations
13
Finances & Budget
2
Urbanisme & Travaux
2
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (20)
Subventions 2025 Centre Communal dAction Sociale (CCAS)
Subventions 2025 Centre des Marais
Subventions 2025 Point Accueil Emploi
Subventions 2025 Associations diverses
Subventions 2025 Union Sportive de Vern (USV)
Subventions 2025 Acompte à l'association Berlingot
Budget primitif 2025 Vote des taux d imposition
Budget primitif 2025 Budget principal Affectation du resultat de fonctionnement 2024 sur le budget 2025
Compte de gestion 2024 Budget annexe Lotissement des Hauts de Gaudon Approbation
Compte de gestion 2024 Budget annexe Lotissement des Clos Blancs Approbation
Compte de gestion 2024 Budget annexe Lotissement du Clos d Orriere Approbation
Compte de gestion 2024 Budget principal Approbation
Délégation de fonctions Délégation d'attributions du Maire Demande de subvention d'investissement
D'Equipement sportif Approbation de lAvant-Projet Définitif pour l'aménagement d'un stade de cyclo-cross et espace ludique VTT
Aménagement du territoire Cheminement piétons en bord de Seiche Acquisitions
Personnel communal Dispositif de protection sociale complémentaire Risque Santé Procédure de mise en concurrence via le Centre de gestion dIlle-et-Vilaine
Personnel communal Modification du tableau des effectifs
Enseignement Crédits scolaires 2025
Enseignement Participations communales 2025 pour les sorties des écoles maternelles et élémentaires
Aménagement du territoire Cession de la parcelle AR n° 264 sise chemin Roblot
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