CM

24 mars 2025

Ver 20 délibérations

20

délibérations

13

Finances & Budget

2

Urbanisme & Travaux

2

Ressources humaines

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Délibérations (20)

Finances & Budget 13 délibérations
2025

Subventions 2025 Centre Communal dAction Sociale (CCAS)

2025

Subventions 2025 Centre des Marais

2025

Subventions 2025 Point Accueil Emploi

2025

Subventions 2025 Associations diverses

2025

Subventions 2025 Union Sportive de Vern (USV)

2025

Subventions 2025 Acompte à l'association Berlingot

2025

Budget primitif 2025 Vote des taux d imposition

2025

Budget primitif 2025 Budget principal Affectation du resultat de fonctionnement 2024 sur le budget 2025

2025

Compte de gestion 2024 Budget annexe Lotissement des Hauts de Gaudon Approbation

2025

Compte de gestion 2024 Budget annexe Lotissement des Clos Blancs Approbation

2025

Compte de gestion 2024 Budget annexe Lotissement du Clos d Orriere Approbation

2025

Compte de gestion 2024 Budget principal Approbation

2025

Délégation de fonctions Délégation d'attributions du Maire Demande de subvention d'investissement

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2025

D'Equipement sportif Approbation de lAvant-Projet Définitif pour l'aménagement d'un stade de cyclo-cross et espace ludique VTT

2025

Aménagement du territoire Cheminement piétons en bord de Seiche Acquisitions

Ressources humaines 2 délibérations
2025

Personnel communal Dispositif de protection sociale complémentaire Risque Santé Procédure de mise en concurrence via le Centre de gestion dIlle-et-Vilaine

2025

Personnel communal Modification du tableau des effectifs

Éducation 1 délibération
2025

Enseignement Crédits scolaires 2025

Enfance & Jeunesse 1 délibération
2025

Enseignement Participations communales 2025 pour les sorties des écoles maternelles et élémentaires

Culture & Patrimoine 1 délibération
2025

Aménagement du territoire Cession de la parcelle AR n° 264 sise chemin Roblot

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