2 mars 2026

Restauration scolaire Adhésion à la convention de partenariat Terres de Sources et à la convention constitutive du groupement de commandes

Subventions 2026 Association Berlingot

Économie Convention avec l'Association des Commerçants Non Sédentaires pour le soutien à l'animation commerciale Compte-rendu d'animation

Cohésion sociale Programme « Seniors en vacances » Partenariat avec lAgence Nationale pour les Chèques Vacances (ANCV) et convention avec les communes de Nouvoitou, Saint-Armel, Bourgbarré, Corps-Nu

Subventions 2026 Centre Communal dAction Sociale (CCAS)

Subventions 2026 Point Accueil Emploi (PAE)

Subventions 2026 Centre des Marais

Subventions 2026 Associations diverses

Subventions 2026 Union Sportive de Vern (USV)

Budget primitif 2026 Vote des taux dimposition

Budget primitif 2026 Budget principal Affectation du résultat de fonctionnement 2025 sur le budget 2026

Délégation de fonctions Délégation d'attributions du Maire Déclaration d'Intention d'Aliéner (D'IA 035352 26 00014)

Délégation de fonctions Délégation d'attributions du Maire Marchés publics et achats divers

Enseignement Crédits scolaires 2026

Enseignement Participations communales 2026 pour les sorties des écoles maternelles et élémentaires

Personnel communal Recours aux contrats dapprentissages

Délégation de s'ignature à un membre du Conseil municipal pour prendre une décision sur une d'emande d'autorisation d'urbanisme PC 035352 26 00002