Conseil municipal du 2024-02-26
13
délibérations
6
Finances & Budget
2
Urbanisme & Travaux
2
Culture & Patrimoine
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (13)
Syndicat Intercommunal de musique et de danse du SUET Régularisation participation communale 2023
Solidarités et cohésion sociale Dispositif « SORTIR ! » Avenant à la convention avec lAssociation pour la Promotion de lAction et de lAnimation Sociale (APRAS)
Subventions Centre des Marais Approbation de la convention dobjectifs tripartite entre la Ville, le Centre des Marais et la Caisse dAllocations Familiales 2024-2027
Budget primitif 2024 Engagement, liquidation et mandatement des dépenses d'investissement avant le vote du budget
Règlement budgétaire et financier Adoption
Budget primitif 2024 Rapport dorientations budgétaires 2024
Délégation de fonctions Délégation d'attributions du Maire Déclarations d'Intention d'Aliéner (AR 509 AR 511 AV 204 AV 401 AV 385 AR 280p)
Délégation de service public Gestion, exploitation et maintenance du réseau câblé de télévision Compte-Rendu Annuel 2022 de GER-TV à la Collectivité (CRAC)
Syndicat Intercommunal de musique et de danse du SUET Modification des statuts
Syndicat Intercommunal de musique et de danse du SUET Présentation du rapport dactivités de lannée scolaire 2022-2023
Délégation de signature à un membre du Conseil municipal pour prendre une décision sur une demande dautorisation durbanisme PC 035352 23M0043
Délégation de signature à un membre du Conseil municipal pour prendre une décision sur une demande dautorisation durbanisme DP 035352 24M0002
Modification des commissions municipales
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