26 février 2024

Syndicat Intercommunal de musique et de danse du SUET Régularisation participation communale 2023

Solidarités et c'ohésion sociale D'ispositif « S'ORTIR ! » Avenant à la convention avec l'Association pour la Promotion de l'Action et de l'Animation Sociale (APRAS)

Subventions Centre des Marais Approbation de la convention d'objectifs tripartite entre la Ville, le Centre des Marais et la Caisse dAllocations Familiales 2024-2027

Budget primitif 2024 Engagement, liquidation et mandatement des dépenses d'investissement avant le vote du budget

Règlement budgétaire et financier Adoption

Budget primitif 2024 Rapport d'orientations budgétaires 2024

Délégation de fonctions Délégation d'attributions du Maire Déclarations d'Intention d'Aliéner (AR 509 AR 511 AV 204 AV 401 AV 385 AR 280p)

Délégation de service public Gestion, exploitation et maintenance du réseau c'âblé de télévision Compte-Rendu Annuel 2022 de GER-TV à la C'ollectivité (CRAC)

Syndicat Intercommunal de musique et de danse du SUET Modification des statuts

Syndicat Intercommunal de musique et de danse du SUET Présentation du rapport d'activités de l'année scolaire 2022-2023

Délégation de s'ignature à un membre du Conseil municipal pour prendre une décision sur une d'emande d'autorisation d'urbanisme PC 035352 23M0043

Délégation de s'ignature à un membre du Conseil municipal pour prendre une décision sur une d'emande d'autorisation d'urbanisme DP 035352 24M0002

Modification des commissions municipales