Conseil municipal du 2024-09-24
26
délibérations
14
Autres decisions
3
Environnement
3
Finances & Budget
Synthèse
⚡ Résumé IA disponible
Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (26)
rapport activités CCPG
rapport activités SPANC
modif delegation presidente
designation membre commission incomplete
designation représentant SISS
designation représentant SITOMAP
convention CDG évolution prof
mise à jour POSS BAF
charge emmaus connect
autorisation vente en ligne
TASCOM
exoneration CFE
avenant convention SAFER
participation classes découverte
election membre bureau
abrogation delb 2021147 echange sans soulte parcelles ZA
modif RI local chateau vignon
revision tarif BAF pour IME
décision modificative budget annexe boissin
subvention coopérative scolaire bernadette despres
reversement taxe aménagement
attribution marché MOE travaux isolation
mise à jour IC social
participation frais école jeanne d'arc
convention partenariat mécénat fondation patrimoine
attribution marché sol gymnase
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