19 septembre 2024
13
délibérations
5
Environnement
4
Autres decisions
1
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (13)
Modification du tableau des emplois
Fixation du coût unitaire de fonctionnement relatif aux mises à disposition de services municipaux pour l'exercice des compétences Eau et Assainissement
Nomination de nouveaux représentants de la CLECT suite à vacances de sièges
Rapports annuels 2023 des DSP d'assainissement collectif et deau
Synthèse des RPQS d'eau potable 2023
Approbation de lavenant 1 au contrat de DSP par affermage du service d'assainissement collectif sur la commune de Chilleurs aux Bois
Synthèse des RPQS d'assainissement collectif 2023
RPQS assainissement non collectif 2023
Reconduction d'un contrat dapprentissage au sein de la DSI
Attribution de subventions aux propriétaires de logements privés dans le cadre de lOPAH 2024
Avenant 1 au PV de mise à disposition par la commune de Boynes des biens affectés à l'exercice de la compétence Bâtiments scolaires et périscolaires par la CCDP
Approbation de la convention d'aide au maintien et à linstallation des professionnels de santé de la MSP de Pithiviers
Avis sur le projet darrêté préfectoral actualisant le programme des travaux de mise en sécurité du site PMC ISOCHEM à Pithiviers au titre du PPRT
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