Conseil municipal du 2024-07-02
27
délibérations
8
Finances & Budget
6
Autres decisions
3
Environnement
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (27)
Transformation du budget annexe SPANC en budget annexe assainisement
Convention relative aux modalités de participation aux dépenses de fonctionnement de l'école privée sous contrat dassociation Jeanne d'Arc
Ouverture AP_CP budget principal
Reprise sur amortissements budget principal
Admission de créances éteintes 2024 budget principal
Admission en non — valeur 2024 budget principal
Admission en non — valeur 2024 budget annexe SPANC
Décision modificative n°2 budget principal exercice 2024
Avis sur le projet SRADDET Centre — Val de Loire
Participation des collectivités extérieures aux frais de scolarité 2023-2024
Renouvellement du PEDT — plan mercredi
Engagement partenarial tripartite CCPG / DDFIP / SGC
Convention cadre pour la mise à disposition de salles aux partenaires dans les espaces France Services et espace services publics
Projet d'établissement de la halte — garderie itinérante
Création d'un budget annexe Eau Potable
versement de subvention à la coopérative scolaire de l'école élémentaire B.Despres de Puiseaux
Approbation du plan de financement pour le projet de travaux de réseaux de chaleur sur la commune de Nibelle
Modification du règlement intérieur du service Enfance Éducation
Tarification des services communautaires - service Enfance éducation - année scolaire 2024-2025
Avenant n°4 à la convention doccupation dun local à Nibelle dans le cadre de lexercice de la compétence Enfance éducation pour lactivité périscolaire
Approbation du scénario 1 (Réhabilitation du Manoir de Flotin)
Acquisition de la propriété appartenant aux consorts DURAND et DESBOIS à Auxy
Accord — cadre de fourniture et livraison de repas en liaison froide pour les écoles, ALSH et multi accueil
Projet détablissement du multi accueil « Fleur de coton »
Présentation du rapport d'activités 2023 et adoption du schéma de développement touristique de l'Office du Tourisme et de la DM du Grand Pithiverais
Fonds départemental de soutien aux projets structurants - Volet 2
Tarification du transport scolaire intra-muros sur la commune déléguée de Malesherbes - année 2024-2025
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