Conseil municipal du 2024-03-25
17
délibérations
11
Autres decisions
4
Finances & Budget
1
Vie associative
Synthèse
⚡ Résumé IA disponible
Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (17)
D — APPROBATION CFU 2023
D — VOTE TAUX IMPOSTION 2024
D — VOTE BP 2024 COMMUNE
D — VOTE BP 2024 LOTIS LE GRAND CHAMP
D — VOTE BP 2024 LOTIS LES ROCHERS 2
D — VOTE PARTICIPATION OBLIGATOIRE ECOLE PRIVEE SAINT AIGNAN
D — MOE ATELIET TECHNIQUE - VALIDATION MONTANT DEFINITIF REMUNERATION
D — RECRUT AGENT CONTRACTUEL DE REMPLACEMENT
D — VERSEMENT PRIME POUVOIR ACHAT EXCEPTIONNELLE
D — VERSEMENT INDEMNITE FORFAIRE DEPLACEMENT
D — PATA - GROUPEMENT DE COMMANDES
D — AFFECTATION RESULTAT 2023 BUDGET COMMUNE
D — AFFECTATION RESULTAT 2023 BUDGET LOTIS LE GRAND CHAMP
D — VOTE SUBVENTIONS 2024
D — SALLE POLYVALENTE - TARIFS MATERIEL MOBILIER CASSE ENDOMMAGE
D — LOTIS ROCHERS 3 - ATTRIBUTION MARCHE MOE
D — CESSION TERRAIN - CONSORTS MALECOT LIEU-DIT LE MEE
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