CM

24 mars 2023

Verne 7 délibérations

7

délibérations

3

Ressources humaines

2

Culture & Patrimoine

1

Finances & Budget

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (7)

Ressources humaines 3 délibérations
2023

Ouverture d'Un Poste dAdjoint Technique Cantine Scolaire

2023

Ouverture d'Un Poste Accueil

2023

Ouverture d'Un Poste dAtsem

Culture & Patrimoine 2 délibérations
2023

Convention de Transfert de Gestion entre la SNCF et la Commune Aire de Retournement Pn11

2023

Transfert de Propriete des Radars Pedagogiques Poses par le Sdehg

Finances & Budget 1 délibération
2023

Modification de la Regie de Recettes C'antine

Urbanisme & Travaux 1 délibération
2023

Convention pour la Teletransmission des Actes Soumis au Contrôle de Legalite

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