CM

9 février 2023

Verne 12 délibérations

12

délibérations

5

Ressources humaines

3

Finances & Budget

2

Culture & Patrimoine

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (12)

Ressources humaines 5 délibérations
2023

Passage aux 1067H Annuelles et Cycles de Travail

2023

Autorisations Speciales dAbsence

2023

Mise en Place du Compte Epargne Temps

2023

Mise en Place du Teletravail

2023

C'onditions et Modalites de Prises en Charge des Frais de D'eplacement

Finances & Budget 3 délibérations
2023

Demande de Subvention au Conseil D'epartemental - Acquisition d'Un L'ave-Vaisselle pour la C'antine Scolaire Elementaire

2023

Demande de Subvention au Conseil D'epartemental - Travaux de Rehabilitation de l'Ancien Presbytere

2023

Contrat dAssurance Vehicule Immatriule Gl-789-Lx

Culture & Patrimoine 2 délibérations
2023

D'eclassement Terrain S'ection A N° 186 du D'omaine Public

2023

Reparation d'Un Câble Souterrain en Defaut entre Pl N°208 et N°916

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2023

Convention de Mise en Place de l'Opendata avec le Cd31

2023

MODIFICATION DE LA ZONE Ng DU PLU SECTEUR SUD CHEMIN DE DUSSEDE

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