Conseil municipal du 2023-02-09
12
délibérations
5
Ressources humaines
3
Finances & Budget
2
Culture & Patrimoine
Synthèse
⚡ Résumé IA disponible
Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (12)
PASSAGE AUX 1067H ANNUELLES ET CYCLES DE TRAVAIL
AUTORISATIONS SPECIALES D'ABSENCE
MISE EN PLACE DU COMPTE EPARGNE TEMPS
MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL
CONDITIONS ET MODALITES DE PRISES EN CHARGE DES FRAIS DE DEPLACEMENT
DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL DEPARTEMENTAL - ACQUISITION D'UN LAVE-VAISSELLE POUR LA CANTINE SCOLAIRE ELEMENTAIRE
DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL DEPARTEMENTAL - TRAVAUX DE REHABILITATION DE L'ANCIEN PRESBYTERE
CONTRAT D'ASSURANCE VEHICULE IMMATRIULE GL-789-LX
DECLASSEMENT TERRAIN SECTION A N° 186 DU DOMAINE PUBLIC
REPARATION D'UN CÂBLE SOUTERRAIN EN DEFAUT ENTRE PL N°208 ET N°916
CONVENTION DE MISE EN PLACE DE L'OPENDATA AVEC LE CD31
MODIFICATION DE LA ZONE Ng DU PLU SECTEUR SUD CHEMIN DE DUSSEDE
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