CM

29 septembre 2025

Vez 12 délibérations

12

délibérations

5

Ressources humaines

3

Finances & Budget

3

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (12)

Ressources humaines 5 délibérations
2025

D Modalités de participation au financement de la protection sociale complémentaire santé des agents

2025

D Mise à jour du tableau des effectifs Service Affaires Scolaires

2025

D Mise à jour du tableau des effectifs Service Bâtiments

2025

Transformation de poste suite à promotion interne

2025

D Transformation de poste suite à promotion interne

Finances & Budget 3 délibérations
2025

D Subvention exceptionnelle

2025

D Élections municipales 2026 : Convention relative à la réalisation de la mise sous pli et du colisage de la propagande électorale

2025

D Avenant à la participation pour la répartition des dépenses de fonctionnement du pôle intercommunal de tennis

Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2025

D Avis — Opérations d'aménagement métropolitaine - Projet de création d'une zone d'aménagement concerté Haie de Terre - Objectifs et modalités de la concertation préalable

2025

D Opérations d'aménagement — Projet de création d'une zone d'aménagement concerté multisite - Objectifs et modalités de la concertation préalable

2025

D Avis Projet de Plan Partenarial de Gestion de la Demande de Logement social et dinformation du demandeur

Autres decisions 1 délibération
2025

D Avis — Demande denregistrement ICPE EARL du Pré Vert

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