Conseil municipal du 2025-09-29
12
délibérations
5
Ressources humaines
3
Finances & Budget
3
Urbanisme & Travaux
Synthèse
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Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (12)
D Modalités de participation au financement de la protection sociale complémentaire santé des agents
D Mise à jour du tableau des effectifs Service Affaires Scolaires
D Mise à jour du tableau des effectifs Service Bâtiments
Transformation de poste suite à promotion interne
D Transformation de poste suite à promotion interne
D Subvention exceptionnelle
D Élections municipales 2026 : Convention relative à la réalisation de la mise sous pli et du colisage de la propagande électorale
D Avenant à la participation pour la répartition des dépenses de fonctionnement du pôle intercommunal de tennis
D Avis — Opérations d'aménagement métropolitaine - Projet de création d'une zone d'aménagement concerté Haie de Terre - Objectifs et modalités de la concertation préalable
D Opérations d'aménagement — Projet de création d'une zone d'aménagement concerté multisite - Objectifs et modalités de la concertation préalable
D Avis Projet de Plan Partenarial de Gestion de la Demande de Logement social et dinformation du demandeur
D Avis — Demande denregistrement ICPE EARL du Pré Vert
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