16 juin 2025
10
délibérations
4
Culture & Patrimoine
3
Finances & Budget
1
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (10)
D Mise à jour du règlement intérieur de la médiathèque
D Modification dénomination chemin communal de la petite Longrais
D Reprise du portage foncier par Archipel Habitat Propriété sise 3 impasse du sapin vert
Reprise du portage foncier par Archipel Habitat Propriété sise 3 impasse du sapin vert
D Mise à jour des tarifs 2026 de la Taxe Locale sur la publicité extérieure (TLPE)
D Subvention exceptionnelle
D Subventions associations sociales et caritatives
D Avis sur le projet PCAET 2025-2030
D Avis sur le projet de révision du SAGE VILAINE
D Transformations de poste suite à avancement de grade
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