13 février 2024
12
délibérations
6
Finances & Budget
4
Ressources humaines
2
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (12)
D Subventions 2024
D Activités scolaires et subventions aux établissements extérieurs
D Crédits scolaires École Notre Dame
D Crédits scolaires Groupe scolaire Éric Tabarly
D Approbation du plan de financement de l'opération dExtension_Réhabilitation du Restaurant Scolaire et autorisation sollicitation de subvention
D Débat d'orientation budgétaire
D Mise à jour du tableau des effectifs Service Ressources
D Mise à jour du tableau des effectifs Services Techniques
D Revalorisation — prime annuelle 2024
D Indemnité de gardiennage de l'église
D Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service public d'assainissement de Rennes Métropole (RPQS) 2022
D Desaffectation et Declassement d'une parcelle communale AA 138 et 139 Les Grandes Hayes
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