CM
11 avril 2024
Vez
7 délibérations
7
délibérations
4
Autres decisions
1
Ressources humaines
1
Éducation
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (7)
Autres decisions
4 délibérations
2024
D Extinction des créances
2024
D Admission en non-valeur
2024
D Gratification stagiaire
2024
D Fixation des taux dimposition
Ressources humaines
1 délibération
2024
D Transformations de poste suite à avancement de grade
Éducation
1 délibération
2024
D Répartition des charges de fonctionnement du Groupe Scolaire Éric Tabarly
Environnement
1 délibération
2024
D Zones daccélération des énergies renouvelables arrêtées suite à la concertation publique
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