Conseil municipal du 2024-06-25

Finances Compte de gestion de la Ville, des budgets annexes à caractère administratif du théâtre Mac-Nab, de Foire et Salons et Lotissement dressés par le trésorier du SGC de Vierzon pour lexercice 2

Finances Compte administratif 2023 Budget principal de la Ville

Finances Compte administratif 2023 Budget annexe théâtre Mac-Nab

Finances Compte administratif 2023 Budget annexe Foire et Salons

Finances — Compte administratif 2023 - Budget annexe Lotissement

Finances Compte administratif 2023 Budget annexe Lotissement

Finances Budget annexe du théâtre Mac — Nab - Affectation du résultat de lexercice 2023

Finances Budget principal de la Ville Décision modificative n°1 valant budget supplémentaire 2024

Finances Budget annexe du théâtre Mac — Nab Décision modificative n°1 valant budget supplémentaire 2024

Finances — Budget annexe Foire et Salons - Exercice 2024 - Décision modificative n°1 valant budget supplémentaire

Finances Budget annexe Foire et Salons Décision modificative n°1 valant budget supplémentaire 2024

Finances Budget annexe Lotissement Décision modificative n°1 valant budget supplémentaire 2024

Finances Autorisations de programme et de crédits de paiement Budget Ville Révision et situation des AP/CP

Finances Budget principal de Ville Produits irrécouvrables Admission en non valeur Créances éteintes et reprise de provisions

Finances Budget annexe Foire et Salons Produits irrécouvrables Admission en non valeur - Créances éteintes et reprise de provisions

Régie de leau et de lassainissement collectif Comptes de gestion de la Régie de leau et de lassainissement collectif à caractère industriel et commercial dressés par le trésorier de Vierzon Ville et

Régie de leau et de lassainissement collectif Service de leau potable Compte administratif 2023

Régie de leau et de lassainissement collectif Service de leau potable Affectation des résultats de lexercice 2023

Régie de leau et de lassainissement collectif Service de leau potable Reprise partielle de provisions sur dépréciation des actifs circulants

Régie de leau et de lassainissement collectif Service de leau potable Exercice 2024 Budget supplémentaire

Régie de leau et de lassainissement collectif Budget de leau potable Produits irrécouvrables Admission en non valeur 2024

Régie de leau et de lassainissement collectif Service de lassainissement collectif Compte administratif 2023

Régie de leau et de lassainissement collectif Service de lassainissement collectif des eaux usées Affectation des résultats de lexercice 2023

Régie de leau et de lassainissement collectif Service de lassainissement collectif Exercice 2024 Budget supplémentaire

Régie de leau et de lassainissement collectif Service de leau potable Convention pour la vente deau au SIAEP Vignoux-sur-Barangeon et fixation du prix de vente

Foncier Bilan des cessions et acquisitions effectuées par la Commune et la SemVie en 2023

Patrimoine Contributions financières des Amis du musée de Vierzon et du cercle historique du Pays de Vierzon pour lacquisition dun canon

Jeunesse Principes dadhésion et tarification appliqués aux activités dans le cadre du pôle jeunesse destinées aux 16-25 ans à compter du 2 septembre 2024

Jeunesse Principes dadhésion et tarification appliqués aux activités dans le cadre du pôle Collégiens destinées aux 11-15 ans à compter du 2 septembre 2024

Affaires scolaires Organisation des classes de neige pour lannée scolaire 2024-2025 Tarification, barème des participations et modalités de paiement accordées aux familles

Enfance Demande de subvention de fonctionnement auprès de la Caisse dAllocations Familiales du Cher dans le cadre de lappel à projet  Fonds publics et territoires  relatif à des missions de référent

Associations Attribution dune subvention de fonctionnement aux associations

Sports Attribution du solde de la subvention de fonctionnement 2024 aux associations sportives et attributions exceptionnelles de fonctionnement 2024 à diverses associations sportives

Sports Attribution de subvention au comité du Cher dAthlétisme pour lorganisation du marathon du Cher Canal de Berry

Jumelage Attribution de subvention exceptionnelle au collège Fernand Léger pour aider létablissement au financement du voyage scolaire à Wittelsheim du 9 au 13 septembre 2024

Foncier Échange de parcelles avec soulte entre la Commune et Madame AVISSEAU (BS 178P et 325P / BS 131P) dans le secteur du Pré des Renards

Foncier Avis du Conseil municipal sur la vente par la SA France Loire dun logement situé dans limmeuble sis 18 rue Bernard Dumont (parcelle CK 175)

Foncier Avis du Conseil municipal sur la vente par la SA France Loire dun logement situé 7 rue du Bourdoiseau (parcelle DI 268)

Affaires scolaires Convention de partenariat de diffusion et déducation artistique « Passerelles des arts » entre la Ville et la FOL pour lannée scolaire 2024-2025

Assemblées Compte rendu des décisions prises par la Maire par délégation du Conseil municipal

Assemblées Approbation du procès — verbal de la séance du Conseil municipal en date du 29 mai 2024

Transport urbain Contrat de délégation de service public des transports urbains Avenant n°8 au contrat de délégation de service public pour la gestion et lexploitation du réseau de transport urbain

Transport urbain Contrat de délégation de service public des transports urbains Avenant n°8 au contrat de délégation de service public pour la gestion et lexploitation du réseau de transport urbain

Foncier Acquisition des parcelles CD 164 et BS 157 et 159 (secteur Gaudrets Tabalou) auprès de Monsieur Bernard GATE

Foncier Dénomination de voirie Square du 4 septembre 1944 Libération de Vierzon

Foncier Plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée Modification du tracé du GR 41

Environnement Évolution et actualisation des tarifs de la taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE) pour 2025

Ressources Humaines Personnel territorial Modification du tableau des effectifs