Conseil municipal du 2024-09-26

Finances — Budget principal de la Ville - Décision modificative n°2 et reprise de provisions

Finances — Autorisations de programmes et de crédits de paiement - Budget Ville -- Créations et révisions des AP-CP

Finances — Budget principal Ville - Remboursement avance perçu par la Ville en qualité d'autorité organisatrice de mobilité

Finances — Budget Ville et budgets annexes -Fongibilité des crédits

SEM.VIE — Approbation du compte rendu annuel d'activités pour l'exercice 2023

SEM.VIE — Approbation du compte rendu annuel d'activités pour l'exercice 2023

SEM.VIE — Bâtiment B9- DGFIP - Approbation du compte rendu annuel d'activités pour l'exercice 2023

SEM.VIE — Équipement cinématographique - Approbation du compte rendu annuel d'activités pour l'exercice 2023

SEM.VIE — Bâtiment B9- DGFIP - Approbation du compte rendu annuel d'activités pour l'exercice 2023

Culture — Mac Nab - Attribution d'une subvention à l'association Les Amis des Orgues du Pays de Vierzon

Régie eau et assainissement — Service Eau - Rapport prix et qualité service eau potable - Année 2023

Régie eau et assainissement — Service Eau - Rapport prix et qualité service assainissement eaux usées - Année 2023

Régie eau et assainissement — Transfert de compétence eau - assainissement à la Cdc VSB

Services au public — DSP réseau de chaleur urbain - Acceptation offre et autorisation signature contrat

DG — Action Coeur de Ville - Autorisation signature convention à venir entre la Banque de Territoire, la SNCF et la Ville

Foncier — Classement domaine public communal de voirie de diverses parcelles constituant emprises voirie - Divers secteurs de la commune

Culture — Mac Nab - Contrat parrainage entre la Ville et la société Compagnie des Eaux et de l'Ozone

RH — Personnel territorial - Modification du tableau des effectifs

Régie eau et assainissement — Clôture de la Régie eau et assainissement à autonomie financière

— Foncier -Cession immeuble 20 avenue P.Sémard occupé par la Maison de Célestin à la Communauté de communes VSB

Foncier — Cession de l'Espace Bas de Grange à l'association IMANIS

Foncier — Classement domaine public communal de la voirie constituant emprise de la route René Dumont (ZAC Vieux Domaine)

Foncier — Débat sur le PADD du PLUIH

Assemblées — Compte rendu des décisions prises par la Maire par délégation du Conseil municipal

Assemblées — Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 25 juin 2024

Services au public — Repas fournis par la Ville - Convention prestation entre la Ville et la commune Méry sur Cher

RH — Adhésion convention participation prévoyance proposée groupement centre de gestion - Fixation participation employeur

Services au public — Fixation du tarif des transports pour les abonnés collégiens et lycéensr

Sports — Attribution subvention exceptionnelle fonctionnement 2024 et subvention investissement

Culture — Mac Nab - Approbation renouvellement affiliation auprès du Centre National de la Musique

Culture — Mac Nab - Approbation renouvellement licence d'entrepreneurs de spectacle

— Enfance - Autorisation signature avenant prestation de service - Accueil du jeune enfant - Bonus territoire

Voeu sur l'indemnisation des enfants porteurs de handicap sur le temps scolaire et périscolaire

Aff.Scol — École inclusive - Mise en oeuvre loi n°2024-475 du 27 mai 2024 - Convention entre la Ville et l'État

Solidarité internationale — Tempête en Pologne - Septembre 2024