Conseil municipal du 2024-04-04

Finances — Budget principal de la Ville - Reprise anticipée des résultats de l'exercice 2023

Finances Budget principal de la Ville Vote du budget primitif pour lexercice 2024

Finances Budget annexe du théâtre Mac — Nab Vote du budget primitif pour lexercice 2024

Finances Budget annexe Foire et Salons Vote du budget primitif pour lexercice 2024

Finances Budget annexe Lotissement Vote du budget primitif pour lexercice 2024

Finances Autorisations de programmes et de crédits de paiement Créations et révisions des AP/CP

Finances Vote des taux des taxes directes locales pour 2024

Finances — Budget principal de la Ville et budget annexes Amortissements Modification de la procédure de calcul des amortissement et du seuil damortissement des biens de faible valeur

Régie de leau et de lassainissement collectif Service de leau potable Vote du budget primitif du service de leau potable pour lexercice 2024

Régie de leau et de lassainissement collectif Service de lassainissement collectif des eaux usées Vote du budget primitif du service de lassainissement collectif des eaux usées pour lexercice 2024

Régie de leau et de lassainissement collectif Service de leau potable Fixation du prix de leau à partir de 2024

Régie de leau et de lassainissement collectif Budget de leau potable Produits irrécouvrables Admission en non valeur Créances éteintes 2024

Régie de leau et de lassainissement collectif Service de leau potable Prix de vente de leau potable au SIAEP de Méreau Saint-Hilaire-de-Court et au SIAEPA de Thénioux Méry-sur-Cher Année 2024

Politique de la Ville Contrat de Ville Programmation des actions 2024 Attribution de subvention

Patrimoine Attribution dune subvention à lassociation Les Amis du musée de Vierzon

Patrimoine Attribution dune subvention de fonctionnement à lassociation Mémoire et Industrielle et Agricole du Pays de Vierzon

Culture Théâtre Mac — Nab Tarification

Culture Théâtre Mac — Nab - Tarification des ateliers théâtre

Culture Atelier Arts plastiques Tarification

Culture Conservatoire de musique à rayonnement intercommunal Modification des tarifs à compter de septembre 2024

Culture Studio Le Notîle Modification des tarifs à compter de septembre 2024

Culture Convention de résidence avec lassociation Mikrokosmos

Affaires scolaires Affiliation aux Francas du Cher au titre de lannée 2024 Renouvellement de ladhésion annuelle

Enfance Demande de subvention de fonctionnement et dinvestissement auprès de la Caisse dAllocations Familiales du Cher dans le cadre de lappel à projet « Fonds publics et territoires » au titre de la

Associations Attribution dune subvention de fonctionnement à diverses associations

Sports Piscine Charles Moreira Tarification à compter de 2024

Sports Attribution de subvention de fonctionnement 2024 aux associations sportives

Sports Attribution de subvention de fonctionnement 2024 aux associations sportives percevant une subvention supérieure à 23 000

Sports — Marathon du Cher Canal de Berry Bourges - Vierzon

Jumelages Journées internationales de la jeunesse à Rendsburg du 22 au 27 juillet 2024 Fixation de la participation financière

Foire Exposition Fixation des tarifs de la Foire Exposition de Vierzon

Foncier Incorporation dans le domaine public de la voirie Emprise rue Henri Bergson Le Perdrier

Foncier Cession de la parcelle BV 396p à Monsieur RINGENBACH (National Palace) Rue des Établissements Merlin

Foncier Déclassement et désaffectation du domaine public dune portion du boulevard Salvador Allende et des parcelles BZ 822p, 824p, 833p, 901p, 704p, 834p

Foncier Cession à lassociation MASJID ERRAHMA des parcelles BZ822p, 824p, 833p, 901p, 704p, 834p -Boulevard Salvador Allende

Foncier Déclassement et désaffectation du Domaine public dune portion rue Gérard Philippe (CD 625 et 626p)

Foncier Bail à construction avec la SA dHLM France Loire pour lédification dun centre social rue Gérard Philippe

Foncier Déclassement et désaffectation du domaine public dune partie de la parcelle DM 663 Rue de la Gaucherie en vue dun échange avec le CCAS

Foncier Échange sans soulte entre la commune de Vierzon et le Centre Communal dActions Sociales

Ressources Humaines Personnel territorial Modification du tableau des effectifs

Ressources Humaines Convention de mise à disposition de personnel au GIP Centre de santé

Assemblées — Approbation du procès verbal de la séance du Conseil municipal en date du 8 février 2024

Affaires scolaires Rythmes scolaires Projet éducatif du Territoire (PedT) Plan mercredi pour la période 2024-2027

Enfance Renouvellement de lagrément RPE 2024-2027

Environnement Défi développement durable 2023-2024 Attribution de prix

Assemblées — Compte rendu des décisions prises par la Maire par délégation du Conseil municipal