CM

4 avril 2024

Vierzon 46 délibérations

46

délibérations

31

Finances & Budget

8

Culture & Patrimoine

2

Ressources humaines

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Délibérations (46)

Finances & Budget 31 délibérations
2429

Finances — Budget principal de la Ville - Reprise anticipée des résultats de l'exercice 2023

2430

Finances Budget principal de la Ville Vote du budget primitif pour l'exercice 2024

2431

Finances Budget annexe du théâtre Mac — Nab Vote du budget primitif pour l'exercice 2024

2432

Finances Budget annexe Foire et Salons Vote du budget primitif pour l'exercice 2024

2433

Finances Budget annexe Lotissement Vote du budget primitif pour l'exercice 2024

2434

Finances Autorisations de programmes et de crédits de paiement Créations et révisions des AP/CP

2435

Finances Vote des taux des taxes directes locales pour 2024

2436

Finances — Budget principal de la Ville et budget annexes Amortissements Modification de la procédure de calcul des amortissement et du seuil damortissement des biens de faible valeur

2437

Régie de l'eau et de lassainissement collectif Service de l'eau potable Vote du budget primitif du service de l'eau potable pour l'exercice 2024

2438

Régie de l'eau et de lassainissement collectif Service de lassainissement collectif des eaux usées Vote du budget primitif du service de lassainissement collectif des eaux usées pour l'exercice 2024

2439

Régie de l'eau et de lassainissement collectif Service de l'eau potable Fixation du prix de l'eau à partir de 2024

2440

Régie de l'eau et de lassainissement collectif Budget de l'eau potable Produits irrécouvrables Admission en non valeur Créances éteintes 2024

2443

Régie de l'eau et de lassainissement collectif Service de l'eau potable Prix de vente de l'eau potable au SIAEP de Méreau Saint-Hilaire-de-Court et au SIAEPA de Thénioux Méry-sur-Cher Année 2024

2444

Politique de la Ville Contrat de Ville Programmation des actions 2024 Attribution de subvention

2454

Patrimoine Attribution d'une subvention à l'association Les Amis du musée de Vierzon

2455

Patrimoine Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Mémoire et Industrielle et Agricole du Pays de Vierzon

2456

C'ulture Théâtre Mac — N'ab Tarification

2457

C'ulture Théâtre Mac — N'ab - Tarification des ateliers théâtre

2458

C'ulture Atelier Arts plastiques Tarification

2459

C'ulture C'onservatoire de musique à rayonnement intercommunal Modification des tarifs à compter de s'eptembre 2024

2460

C'ulture Studio Le N'otîle Modification des tarifs à compter de s'eptembre 2024

2461

C'ulture Convention de résidence avec l'association Mikrokosmos

2462

Affaires scolaires Affiliation aux Francas du Cher au titre de l'année 2024 Renouvellement de ladhésion annuelle

2465

Enfance Demande de subvention de fonctionnement et d'investissement auprès de la Caisse dAllocations Familiales du Cher dans le cadre de lappel à projet « Fonds publics et territoires » au titre de la

2466

Associations Attribution d'une subvention de fonctionnement à diverses associations

2469

Sports Piscine Charles Moreira Tarification à compter de 2024

2470

Sports Attribution de subvention de fonctionnement 2024 aux associations sportives

2471

Sports Attribution de subvention de fonctionnement 2024 aux associations sportives percevant une subvention supérieure à 23 000

2472

Sports — Marathon du Cher Canal de Berry Bourges - Vierzon

2474

Jumelages Journées internationales de la jeunesse à Rendsburg du 22 au 27 juillet 2024 Fixation de la participation financière

2475

Foire Exposition Fixation des tarifs de la Foire Exposition de Vierzon

Culture & Patrimoine 8 délibérations
2445

Foncier Incorporation dans le domaine public de la voirie Emprise rue Henri Bergson Le Perdrier

2446

Foncier Cession de la parcelle BV 396p à Monsieur RINGENBACH (National Palace) Rue des Établissements Merlin

2447

Foncier Déclassement et désaffectation du domaine public d'une portion du boulevard Salvador Allende et des parcelles BZ 822p, 824p, 833p, 901p, 704p, 834p

2448

Foncier Cession à l'association MASJID ERRAHMA des parcelles BZ822p, 824p, 833p, 901p, 704p, 834p -Boulevard Salvador Allende

2449

Foncier Déclassement et désaffectation du Domaine public d'une portion rue Gérard Philippe (CD 625 et 626p)

2450

Foncier Bail à construction avec la SA dHLM France Loire pour lédification d'un centre social rue Gérard Philippe

2451

Foncier Déclassement et désaffectation du domaine public d'une partie de la parcelle DM 663 Rue de la Gaucherie en vue d'un échange avec le CCAS

2452

Foncier Échange sans soulte entre la commune de Vierzon et le Centre Communal dActions Sociales

Ressources humaines 2 délibérations
2467

Ressources Humaines Personnel territorial Modification du tableau des effectifs

2468

Ressources Humaines Convention de mise à disposition de personnel au GIP Centre de santé

Autres decisions 1 délibération
2428

Assemblées — Approbation du procès verbal de la séance du Conseil municipal en date du 8 février 2024

Éducation 1 délibération
2463

Affaires scolaires Rythmes scolaires Projet éducatif du Territoire (PedT) Plan mercredi pour la période 2024-2027

Enfance & Jeunesse 1 délibération
2464

Enfance Renouvellement de lagrément RPE 2024-2027

Environnement 1 délibération
2473

Environnement Défi développement durable 2023-2024 Attribution de prix

Administration 1 délibération
2724

Assemblées — Compte rendu des décisions prises par la Maire par délégation du Conseil municipal

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